Conseil eurométropolitain du 28 septembre 2018

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:13:11

Lecture de l'ordre du jour

00:09:57

Point 1

Election d'un membre du Bureau.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:03:31

Point adopté en début de séance

Point 2

Représentation de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de divers organismes.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 3

Extension du Pôle métropolitain aux communautés d’agglomération de Haguenau et de Saint-Louis.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 4

Cession des réseaux câblés de l'Eurométropole de Strasbourg - Vente et transfert de propriété au profit de l'opérateur SFR. Approbation d'un protocole d'accord transactionnel.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:11:03

Point retenu et traité avec le point 04

Point 5

Convention d'utilisation des ouvrages de génie civil du réseau de la société SFR FIBRE SAS.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 6

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 7

Bilan de la concertation menée lors de l'élaboration du dossier de règlement local de publicité intercommunal de l'Eurométropole de Strasbourg et arrêt de ce dossier.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:21:48

Point 8

Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de l'Eurométropole de Strasbourg : ouverture à l'urbanisation de zones au titre de l'article L.153-38 du Code de l'Urbanisme.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:03:02

Point adopté en début de séance

Point 9

Révision du Plan local d'urbanisme (PLU) de l'Eurométropole de Strasbourg : bilan de la concertation et arrêt du projet.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 10

STRASBOURG - ZAC des POTERIES - Acquisitions amiables auprès de la SERS des terrains d’assiette du P+R et du futur pôle d’échanges bus tram.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 11

Extension du parc d’activités économiques « La Redoute/des Maréchaux » à Niederhausbergen, Mundolsheim et Souffelweyersheim - Acquisitions foncières.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 12

Adhésion de l'Eurométropole de Strasbourg à l'Etablissement Public Foncier local d'Alsace.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:27:24

Point adopté en début de séance

Point 13

HABITAT & HUMANISME : Strasbourg (Roberstau) / 26 rue Himmerich - opération d’acquisition- amélioration de 3 logements. Garantie d’emprunt.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 14

Garantie d'emprunt d'un prêt social locatif accession (PSLA) pour une opération réalisée à Breuschwickersheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 15

Attribution d’une subvention au CAUE pour la création d’un portail internet sur l’Habitat Participatif sur le territoire de l’Eurométropole.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 16

Soutien financier aux organismes Hlm qui s’engagent dans un projet d’habitat participatif.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 17

Délibération rectificative d'une délibération du conseil de l’Eurométropole de Strasbourg en date du 23 mars 2018.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 18

Renouvellement de la convention du fonds Warm Front 67 pour la période 2018-2020.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 19

Le Plan Partenarial de Gestion et d'Information des Demandeurs (PPGDID) de logements locatifs sociaux 2017 - 2022 : Bilan 2017 et perspectives 2018.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:19:55

Point adopté en début de séance

Point 20

ZAC DES DEUX RIVES : Modification n°1 du dossier de réalisation de ZAC, modification du programme des équipements publics et avenant n°2 à la concession suite à l’évolution du programme de l’équipement public COOP et du complément de participation de la Ville de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 21

Zone commerciale sud : délibération cadre sur le renforcement commercial, l’amélioration de la circulation routière, la prise en compte des modes doux et des transports en commun et l'insertion paysagère.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:55:34

Point adopté en début de séance

Point 22

Zone Commerciale Sud - Lancement d'une concertation préalable avec le public.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 23

Mise en œuvre du Schéma Directeur des Transports Collectifs - Etape 3.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:30:36

Point adopté en début de séance

Point 24 (Point retiré)

Prolongement de la ligne G du BHNS de la place de la Gare jusqu'au Parc de l'Etoile-Bouclage Sud : Bilan de la concertation préalable avec le public.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 25

Stationnement payant sur voirie - principes de l’affectation des recettes issues des forfaits de post-stationnement, reversées par les communes de Strasbourg, Schiltigheim et Bischheim à l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:16:53

Point 26

Signature d'un Engagement pour le déploiement de Zones à Faibles Emissions avec l'Etat français.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:28:13

Point 27

Parc des Expositions : bilan de la concertation préalable.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:17:33

Point 28

Taxe de séjour - évolution tarifaire à compter du 1er janvier 2019.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:04:47

Point adopté en début de séance

Point 29

Renouvellement de la représentation de l'Eurométropole de Strasbourg au sein des Conseils de divers établissements universitaires.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 30

Désignation des représentants de l’Eurométropole de Strasbourg au sein de la Commission eau et assainissement et du SDEA de la ville de Schiltigheim.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 31

Ajustement de la redevance assainissement de l’Eurométropole de Strasbourg suite à l’approbation du nouveau contrat de délégation de service public de la station d’épuration de Strasbourg - La Wantzenau.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 32

Rapports annuels 2017 sur : - le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement - le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 33

Adoption et signature des principes de l’IWA (International Water Association) pour une Ville « Eau-Responsable » et de la charte d’engagement pour l’adaptation et l’atténuation du changement climatique dans le domaine de l’eau de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse dans le cadre du colloque national « Micropolluants & Innovations ».

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 34

Taxe communale sur la consommation finale d’électricité pour les communes de moins de 2 000 habitants.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 35

Avenant n°3 de la convention de délégation de service public du réseau de chaleur du Wacken.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 36

« Lutte contre la pollution de l’air : sensibilisation au bon usage du chauffage au bois et attribution d’une subvention aux particuliers pour le remplacement de leurs appareils de chauffage au bois à foyer fermé datant d’avant 2002 ou à foyer ouvert ».

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 37

Eurométropole, "Territoire de mise en œuvre accéléré du logement d'abord". Adoption de la convention d'objectifs avec l'Etat retenant la candidature de l'Eurométropole à l'appel à manifestation d'intérêt national.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point adopté en début de séance

Point 38

Evaluation d’impact en santé (EIS) sur le territoire du Port du Rhin : résultats et perspectives, pour un urbanisme favorable à la santé sur l'Eurométropole de Strasbourg.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Motion

Maintien des lignes Air France à l'aéroport d'Entzheim.

Motion

00:08:07

Point 39

Interpellation de Madame Pascale Jurdant-Pfeiffer : « Urbanisme et canicule ».

Interpellation

00:12:26

Point 40

Interpellation de Monsieur Antoine SPLET : « Pour une étude de faisabilité étudiant la gratuité des transports en commun au niveau de l’Eurométropole ».

Interpellation

00:17:50

Question d'actualité

00:59:09