Ouverture de séance et appel nominal

00:03:24

Lecture de l'ordre du jour

00:12:26

Point 1

Election d’une commission d’appel d’offres, d’une commission de délégation de service public, d’une commission concessions et d’une commission d’appel d’offres relative à un concours de maîtrise d’œuvre.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:05:03

Point 2

Désignation du/de la conseiller-ère chargé-e de présider au vote des comptes administratifs de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 3

Approbation des comptes de gestion 2017 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:01:44

Point 4

Approbation du compte administratif 2017 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

01:35:34

Point 5

Créances à admettre en non-valeur.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 6

Affectation du résultat 2017 du budget de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 7

Budget supplémentaire 2018 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 10

Représentation de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de divers organismes.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:07:45

Point 8

Contrat financier avec l'Etat.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

01:00:10

Point 9 + Motion

Contrat triennal « Strasbourg, capitale européenne » pour la période 2018-2020.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:19:27

Point 11

Modification du règlement intérieur du Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:08:20

Point 12

Renouvellement de la délégation de service public de la fourrière automobile.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 13

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 14

Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 15

Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 16

Débats sur les orientations du règlement local de publicité intercommunal de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:13:03

Point 17

Attribution de la concession d'aménagement Technoparc-nextmed à Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 18

ZAC « Zone Commerciale Nord » : Prorogation de la Déclaration d’Utilité Publique pour une durée de 5 ans au bénéfice du Concédant et du Concessionnaire de la ZAC ZCN.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:36:49

Point 19

ZAC des Rives du Bohrie : modification du dossier de réalisation et avenant n°2 au traité de concession.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 20

Relocalisation du district de nettoiement Nord-Est "Rue Lauth" sur un nouveau site Quai Jacoutot à Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:04:34

Point 21

Prise en considération du projet de renouvellement urbain de l’entrée de quartier de l’Elsau en vue de l’instauration d’un périmètre de sursis à statuer.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:02:11

Point 22

Co-financement de l'ingénierie dédiée au Contrat de Ville par les communes de l'Eurométropole pour l'année 2018.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 23

Signature d’un protocole d’accord foncier entre l’Eurométropole de Strasbourg, la ville de Strasbourg et la société d’exploitation hôtelière du palais gestionnaire de l’hôtel Hilton avenue Herrenschmidt à Strasbourg dans le cadre du projet de Parc des Expositions.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 25

Lancement du Programme opérationnel de prévention et d’accompagnement en copropriétés (POPAC) 2018-2020.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 26

Extension de la délibération cadre de prise en garantie par l’Eurométropole de Strasbourg, à titre expérimental, des emprunts souscrits, hors prêts CDC, par le bailleur social HABITATION MODERNE pour le financement de ses opérations de logement social.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:00:26

Point 27

Rectification d'une délibération du conseil de l’Eurométropole de Strasbourg en date du 23 mars 2018, qui validé l’apport de sa garantie du prêt Social Location Accession consenti par le Crédit Agricole à la SCI Strasbourg Eurométropole Accession (SCI SEA) pour une opération sise 1a, rue Rosa Bonheur à Fegersheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 28

Signature d'une convention de partenariat entre l'Eurométropole de Strasbourg et le Centre d’études de la conjoncture immobilière - CECIM.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 29

Programme d'action 2018 et nouveau Programme d’intérêt général "Habiter l'Eurométropole".

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 30

HABITATION MODERNE - Garantie d'un emprunt souscrit auprès du Crédit Agricole Alsace Vosges dans le cadre d'un dispositif expérimental. 1/ Droit commun 2015 - FEGERSHEIM - rue du Château d'Eau - Opération de construction neuve de 22 logements dont 14 financés en Prêt locatif à usage social et huit financés en Prêt locatif aidé d'intégration. 2/ Droit commun 2016 - STRASBOURG - Montagne Verte - 4 impasse de Duppigheim - "Les Opalines"- Opération de construction neuve de 34 logements dont 24 financés en Prêt locatif à usage social et 10 financés en Prêt locatif aidé d'intégration. 3/ Droit commun 2017 - STRASBOURG - ZAC des Poteries - rue Cerf Berr - Opération de construction neuve de 80 logements dont 56 financés en Prêt locatif à usage social et 24 financés en Prêt locatif aidé d'intégration. 4/ Droit commun 2017 - FEGERSHEIM - rue du Château d'Eau - 2ème tranche - Opération de construction neuve de 19 logements dont 12 financés en Prêt locatif à usage social et sept financés en Prêt locatif aidé d'intégration.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:00:13

Point 31

Avenir de la Société d'Economie Mixte "Compagnie des Transports Strasbourgeois".

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:11:00

Point 24

Conclusion d'une promesse et réitération d'un bail emphytéotique administratif par l'Eurométropole de Strasbourg au bénéfice de la SIG Strasbourg dans le cadre du projet de réalisation d'une ARENA sis Boulevard de Dresde à Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:22:05

Point 32

Reconduction des dispositifs tarifaires en partenariat avec la région Grand Est.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 33

Lancement d’une procédure de concession relative à l’exploitation des parkings Wodli et Gare courte durée.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:02:46

Point 34

Désaffectation et sortie du service public du stationnement des parkings P1 et P2 des Halles en vue de la cession des lots de copropriété par la ville de Strasbourg. Avenant à la convention de transfert de gestion du 14 janvier 2016.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 35

Transfert du projet de réalisation de la Voie de Liaison Intercommunale Ouest (VLIO) à l'Eurométropole de Strasbourg - Etat d'avancement et poursuite des opérations (lancement d'un marché de maîtrise d'œuvre).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:30:16

Point 36

Indemnisation des préjudices économiques liés aux travaux d'extension du tramway à Illkirch-Graffenstaden.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 37

Quartier d’affaires Archipel Wacken - Programme tertiaire européen sur le lot E - Signature d’un protocole d’accord.

00:00:27

Point 38

Restructuration partielle et de remise à niveau patrimoniale et énergétique de l’International Space University (ISU) au Parc d’Innovation de Strasbourg.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 39

Renouvellement de la représentation de l'Eurométropole de Strasbourg au sein des Conseils de divers établissements universitaires.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:01:48

Point 40

Pacte Offensive Croissance et Emploi Eurométropole - Région Grand Est.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 41

Concession de service public pour l'exploitation de la station d'épuration de Strasbourg-La Wantzenau : désignation du concessionnaire et approbation des termes du contrat.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 42

Remises gracieuses en matière d'eau et d'assainissement.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 43

Autorisation de raccordement au réseau de chauffage urbain de l’Esplanade des bâtiments du programme immobilier « Les Muses » et du quartier de la Musau.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 44

Orientations de l'Eurométropole de Strasbourg concernant les gymnases déjà réalisés et annexes aux établissements d'enseignement secondaires et dans les ZAC (Zone d'aménagement concerté). Principe de transfert de compétence et de propriété aux communes.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 45

Restructuration du stade de la Meinau : engagement des missions pré-opérationnelles.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:25:49

Point 46

Conclusion d'un avenant avec le Racing Club de Strasbourg Alsace à la convention d'occupation du stade de la Meinau.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 47

Conventions Pluriannuelles d’Objectifs et de Moyens juillet 2018- décembre 2021 des services de prévention spécialisée et versement des reliquats des dotations globales aux établissements pour l’année 2018.c

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 48

Renouvellement de l’agrément permettant l’accueil de volontaires en service civique au sein des services de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 49

Signature de la convention INTERREG pour le projet de développement de coopération transfrontalière «Film en Rhin Supérieur / Film am OberRhein» 2018-2020 pour la filière cinématographique et audiovisuelle.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 50

Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est concernant l'examen de la gestion de la Communauté de communes Les Châteaux.

Communication

00:00:51

Point 51

Communication des actions entreprises à la suite des observations de la chambre régionale des comptes Grand Est concernant le précédent contrôle de suivi de la gestion de l’Eurométropole de Strasbourg.

Communication

00:03:40