Conseil eurométropolitain du 23 mars 2018

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal. Hommage à Jean-Paul Bastian, figure incontournable du monde agricole bas-rhinois et alsacien.

00:04:59

Lecture de l'ordre du jour

00:07:09

Point adopté en début de séance

Point 1

Approbation du schéma des achats socialement et écologiquement responsables de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 2

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 3

Approbation de la méthode et des modalités d'élaboration des remboursements calculés par la Commission mixte paritaire régissant les remboursements de la Ville à l'Eurométropole de Strasbourg pour l'exercice 2017.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 4

Transfert d’équipements de la ville de Strasbourg à l’Eurométropole de Strasbourg et de l’Eurométropole de Strasbourg à la ville de Strasbourg, principes proposés, délibération cadre.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:05:32

Point adopté en début de séance

Point 5

Contrat départemental de développement territorial et humain du territoire d'action de l’Eurométropole de Strasbourg, approbation du Conseil de l’Eurométropole.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 6

Stratégie digitale de l’Eurométropole.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:06:51

Point 7

Contrat de prestation de recherche avec l'Université de Strasbourg (UNISTRA).

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:06:54

Point 8

Représentation de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de divers organismes.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:05:42

Point adopté en début de séance

Point 9

Extension-Restructuration du Palais de la Musique et des Congrès- Approbation de conventions transactionnelles Gremmel et chaudronnerie du Ried.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 10

Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de l'Eurométropole de Strasbourg : débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

02:11:59

Point retenu et traité avec le point 10

Point 11

Approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 12

Participation financière de l'Eurométropole de Strasbourg au Syndicat Mixte pour le Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS), exercice 2018.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 13

Attribution d'une subvention pour 2018 à l'ADEUS (Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 14

Secteur Carmélites / rue Saint-Urbain : Vente par l'Eurométropole au profit de la Société BOUWFONDS MARIGNAN d’une emprise foncière située à STRASBOURG-NEUDORF (67100) rue des Carmélites, et rue Saint-Urbain.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:03:44

Point adopté en début de séance

Point 15

CUS-HABITAT : Fin de validité pour la garantie d’emprunt pour la lettre d’offre globale contractée par l’OPH CUS-Habitat pour les exercices de programmation 2015/2016.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 16

Garantie de l'Eurométropole à un prêt social location accession (PSLA) pour 3 logements dans l'opération "le Diapason" à Lingolsheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 17

Garantie d'emprunt Prêt Locatif Social d'Accession (PSLA) pour l'opération de 23 logements sise 1a, rue Rosa Bonheur à Fegersheim de la SCI Strasbourg Eurométropole d'accession (OPIDIA).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 18

Modification de la convention de partenariat optimix entre l'Eurométropole de Strasbourg et le Port Autonome de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 19

Mise en œuvre de la stratégie de promotion du vélo à assistance électrique (VAE) et création de la marque "partenaire véloptimiste".

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 20

Déclaration de projet modificative relative au réaménagement de la rue du Péage à Strasbourg - Port du Rhin.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:10:01

Point adopté en début de séance

Point 21

Extension Ouest de la ligne F du tramway vers Koenigshoffen - Acquisitions foncières.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 22

Territoire d'innovation de grande ambition : convention avec la Caisse des dépôts.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:03:04

Point adopté en début de séance

Point 23

Renouvellement de la représentation de l'Eurométropole de Strasbourg au sein du Conseil d’administration de l’Ecole nationale du génie de l’eau et de l’environnement de Strasbourg/ENGEES.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 24

Désignation du représentant de l'Eurométropole de Strasbourg à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE-Ill-Nappe-Rhin.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 25

Exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères pour l'année 2019.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 26

Feuille de route « Cadre de vie sain et durable » : pour un environnement porteur de qualité de vie et de bien-être sur l’Eurométropole de Strasbourg et au sein de ses communes.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:16:08

Point adopté en début de séance

Point 27

Création de l'aire d'accueil des Gens du voyage de Mundolsheim/Souffelweyersheim.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Question d'actualité

Projets de complexes cinémas MK2 et VOX.

00:23:28