Conseil eurométropolitain du 29 septembre 2017

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:03:07

Lecture de l'ordre du jour

00:09:15

Point 1

Election d'un membre du Bureau.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:04:36

Point adopté en début de séance

Point 2

Représentation de la collectivité au sein de différentes instances.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 3

Désignation des membres de la Commission locale d'évaluation des charges transférées.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 4

Décisions en matière de fiscalité directe locale.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 5

Révision des modalités d'attribution de la dotation de solidarité communautaire.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 6

Prise en charge de dettes contractées par l'ex-Communauté de communes les Châteaux.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 7

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 8

Approbation de la modification simplifiée N°1 du Plan local d'urbanisme (PLU) de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 9

Révision-extension du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Strasbourg : convention partenariale et de financement avec l'Etat et attribution budgétaire.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 10

Zone d'aménagement concerté de la zone commerciale Nord - vente de terrains métropolitains.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:54:23

Point adopté en début de séance

Point 11 - POINT REPORTE!

SOCOLOPO - Contractualisation de la convention de mise en place du Prêt haut de bilan bonifié avec la Caisse des dépôts et consignations - Garantie de la collectivité.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 12

Accès au transport scolaire desservant le regroupement pédagogique intercommunal de Breuschwickersheim et de Kolbsheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:14:32

Point adopté en début de séance

Point 13

Recapitalisation de la SCIC Autotrement en vue du lancement de la deuxième phase du projet d’autopartage en freefloating Yea! : autorisation par l’Eurométropole de Strasbourg de la prise de participation par la SEM PARCUS dans le capital de la SCIC Autotrement à hauteur de 20 000 €.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 14

Accord de l’Eurométropole de Strasbourg pour la souscription des prêts par la Compagnie des Transports strasbourgeois auprès du Crédit Agricole et de la Caisse d’Epargne pour le financement des projets d’extensions des lignes E et F de tramway vers la Robertsau et vers Koenigshoffen.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 16

Prolongement Nord de la ligne E du tramway à la Robertsau - Acquisitions foncières.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 17

Indemnisation des préjudices économiques liés aux travaux de réalisation du tramway.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 18

Désignation d’un représentant de l’Eurométropole à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC) du Bas-Rhin.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:03:17

Point adopté en début de séance

Point 19

Représentation de l'Eurométropole de Strasbourg au sein du Conseil d'administration de l'Office de tourisme de Strasbourg et sa région.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 20

Transition énergétique : Elaboration du Schéma Directeur des Energies de l’Eurométropole de Strasbourg - Objectif 100% renouvelables en 2050.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:09:19

Point adopté en début de séance

Point 21

Représentation de l’Eurométropole de Strasbourg au sein d'ATMO Grand Est - Nomination d’un nouveau représentant de l’Eurométropole de Strasbourg.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 22

Avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Strasbourg - La Wantzenau.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 23

Suppression de la redevance due pour occupation du domaine public (RODP) par la station d'épuration de Strasbourg-La Wantzenau.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 24

Station d'épuration de Strasbourg-La Wantzenau : Choix du mode de gestion à compter de fin 2018.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:06:01

Point adopté en début de séance

Point 25

Rapports annuels 2016 sur : - le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement, - le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 26

Commission intercommunale pour l'accessibilité - CIPA : Rapport 2015-2016.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 27

Adhésion au réseau francophone ville amie des ainés.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:07:16

Point 15

Déclaration de projet relative à l’extension « Ouest » de la ligne « F » du réseau de tramway de l’agglomération strasbourgeoise depuis le centre ville de Strasbourg vers le quartier de Koenigshoffen jusqu’à la station « Comtes », préalable à la Déclaration d'Utilité Publique du projet par arrêté préfectoral.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:34:10

Point adopté en début de séance

Point 28

Soutien au programme de formation BABYLON porté par la société SCENARIO Films Ltd pour l’écriture et le développement de projets cinématographiques issus du Rhin supérieur.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point adopté en début de séance

Point 29

Cession des ouvrages retirés des collections des Médiathèques de l'Eurométropole de Strasbourg.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point d'actualité

A propos de l'annonce de la démission de Philippe Richert de la présidence de la Région Grand Est.

00:05:22

Point 30

Interpellation de Monsieur Eric SENET : A quand le nouveau Parc des Expositions ?

Interpellation

00:22:19

Point 31

Interpellation de Madame Fabienne KELLER : Quel dialogue social pour la CTS ?

Interpellation

00:14:06