Conseil eurométropolitaine du 25 novembre 2016

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Compte-rendu
Délibérations

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Point 5

Avenant n°6 de prolongation de contrat de délégation de service public relatif à la gestion et à l'exploitation des restaurants administratifs de l'Eurométropole.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
00:05:46

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Liste des points retenus

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:03:45

Lecture de l'ordre du jour

00:09:51

Point 1

Décision modificative n°1 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:00:56

Point 4

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:07:14

Point 5 Sélectionné

Avenant n°6 de prolongation de contrat de délégation de service public relatif à la gestion et à l'exploitation des restaurants administratifs de l'Eurométropole.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:05:46

Point retenu et traité avec le point 5

Point 6

Délégation de service public relative à l’exploitation des restaurants administratifs et de leurs cafétérias de l’Eurométropole de Strasbourg sur les sites du Centre administratif et de la Fédération.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 7

Acquisition par l’Eurométropole de Strasbourg auprès de la Ville de Strasbourg d’une emprise foncière située rue Fritz Kieffer à Strasbourg. Déconstruction des installations du SUC et aménagement d’une plateforme polyvalente sur le site.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:11:27

Point retenu et traité avec le point 7

Point 8

Déclaration d’intérêt général du projet de liaison routière entre l’ancienne autoroute A 350 et la rue Fritz Kieffer, liaison dénommée rue "Alice Mosnier".

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 10

Déclaration d’intérêt général du projet portant sur la requalification du site Fischer et approbation de la mise en compatibilité du Plan d’Occupation des Sols (POS) de Schiltigheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:15:23

Point 12

BATIGERE NORD-EST - Réaménagement de dette auprès de DEXIA Crédit Local.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:02:25

Point 13

Mise à jour du dispositif de prise en garantie des emprunts souscrits par les bailleurs sociaux pour le financement des opérations de logement social.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:03:34

Point 17

Conventions Eurométropole de Strasbourg/CTS : Avenant n°26 au contrat de concession du 27 décembre 1990 et conventions diverses en lien avec l’évolution du réseau CTS.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:12:56

Point 18

Convention pour la mise en œuvre de la reconnaissance des abonnements CTS à bord des TER, pour des parcours à l’intérieur du territoire de l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:30:44

Point 19

Approbation de l'avant-projet de l'opération d'extension "Ouest" de la ligne "F" du réseau de tramway de l'agglomération strasbourgeoise depuis le centre ville de Strasbourg vers le quartier de Koenigshoffen jusqu'à la station "Comtes" (Phase 1).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:19:56

Point retenu et traité avec le point 19

Point 20

Déclaration de projet relative à l'opération de prolongement "Nord" de" la ligne E du réseau tramway à Strasbourg/Robertsau (horizon 2019), préalable à la Déclaration d'Utilité Publique du projet par arrêté préfectoral.

Point 24

Modification des statuts de la SEM PARCUS Approbation de la prise de participation de la SEM PARCUS dans une société de projet dans le cadre du projet de réalisation du parking en ouvrage Wacken-Coubertin.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:00:45

Point 30

Passation de l'avenant n°7 au contrat de Délégation de Service Public : adaptation de la mixité énergétique du réseau de chaleur de l'Elsau.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:03:34

Point 31

Stratégie Air-Energie-Climat de l'Eurométropole de Strasbourg.

00:09:05

Point 43

Conventions d'occupation du Rhenus Sport et du stade de la Meinau.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:04:24