Conseil eurométropolitain du 24 mars 2016

Documents à télécharger


Liste des points de la séance

Ouverture de séance, appel nominal et déclaration de M. Le Président


 

00:05:21

Lecture de l'ordre du jour


 

00:08:41

Point 1


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Désignation d'un nouveau représentant de l'Eurométropole au Conseil d'administration de la SERS.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 2


 

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:05:01

Point 3


 

Demandes de remise gracieuse.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:02:55

Point 4


 

Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain de l’Eurométropole de Strasbourg dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). Lancements des marchés d’études et de missions d’accompagnement nécessaires à la mise en œuvre du protocole de préfiguration.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:10:38

Point 5


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Déclassement du domaine public de l'immeuble bâti sis 16 rue Albert Camus à Mundolsheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 6


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Adoption des tarifs 2016 de la vente de plans et données numériques.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 7


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Holtzheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 8


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Ilot Bois - Prolongation des protocoles d'accord concernant la vente des lots 1, 2 et 3.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 9


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

ANRU CRONENBOURG (restructuration du secteur Einstein - Haldenbourg) : - approbation d'acquisitions amiables par l’Eurométropole de Strasbourg de lots de copropriété au rez-de-chaussée de l’immeuble 5-7-9 rue Albert Einstein et 4 Place de Haldenbourg ; - Indemnisation des locataires commerciaux évincés dans le périmètre de l’expropriation (4 Place de Haldenbourg) ; - Engagement de la fixation judiciaire des indemnités pour les propriétaires opposés à la vente.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 10


 

Convention de partenariat entre la Région, l’association Eco quartier Strasbourg et l’Eurométropole de Strasbourg concernant la création d'une plateforme locale de rénovation via le Service intégré de rénovation énergétique (SIRE).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:03:50

Point 11


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Lancement de la procédure de constitution de la Conférence Intercommunale du Logement de l'Eurométropole et engagement de la procédure de consultation des instances appelées à y siéger.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 12


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Contrats d'objectifs 2016-2020 pour la production et la qualité du logement aidé public sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 13


 

Contrats de mixité sociale entre les communes carencées, l'Etat et l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:37:08

Point 14


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Refonte des statuts de la SOCOLOPO - désignation.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 15


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Aides à la pierre pour le parc locatif social - Révision des délibérations cadres fixant les aides de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 16


 

CUS-Habitat - Réaménagement de divers prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et garantis par l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:06:20

Point 17


 

NEOLIA - Droit commun 2014 Reichstett - 4 rue Brezouard, 13-17 rue du Vieil Armand et 7 rue du Col du Linge - Opération d’acquisition amélioration de 24 logements financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et 6 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI). Garantie d'emprunt complémentaire.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:00:47

Point 18


 

NEOLIA - Droit commun 2014. Strasbourg - 195, route d’Oberhausbergen - Opération d’acquisition amélioration de 12 logements financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et 6 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI). Garantie d'emprunts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:00:47

Point 19


 

NEOLIA - Droit commun 2014. Strasbourg - « Les Terrasses du Neudorf » - rue du Maquis - Opération de construction neuve en Vente en l'état futur d'achèvement de 12 logements financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et 4 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI). Participations financières et garantie d'emprunts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:00:47

Point 20


 

La Strasbourgeoise Habitat - ANRU 2012 - Strasbourg - Port du Rhin - 2/4/6/8 rue Migneret - 1/3/5 rue Coulaux - 1/3/5 cour Kratz - Opérations de réhabilitation et de résidentialistaion de 128 logements - Participations financières - garanties d'emprunts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:00:47

Point 21


 

Garantie d'emprunt PSLA sur une opération de 11 logements : 'Les dentelles de Ninkasi' sise route d'Oberhausbergen à Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:00:47

Point 22


 

Garantie d'emprunt d'un financement PSLA pour une opération de 4 logements en accession sociale sécurisée sise 65, rue des chasseurs à Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:00:47

Point 23


 

Revalorisation des tarifs CTS et évolution de la billettique.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:46:40

Point 24


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Approbation d’un protocole transactionnel ayant pour objet de mettre un terme définitif à un contentieux - Sinistre du 23 août 2003 relatif aux joints d’étanchéité de la plateforme tramway de la ligne B/C.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 25


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Rétrocession de biens par la CTS à l'EMS dans le cadre des extensions tramway A1/A2 (lignes A/D Ouest).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 26


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Extension de deux parcs d’activités économiques sur le territoire de l’Eurométropole de Strasbourg : « la Vigie » à Ostwald, « la Neuhard » à Eschau.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 27


 

Protocole d'accord relatif à l'indemnisation des agriculteurs impactés par les projets urbains.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:12:28

Point 28


 

Convention avec la Chambre de métiers d'Alsace.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:02:23

Point 29


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Conventions d'objectifs et financière entre l'Eurométropole de Strasbourg et l'Association pour l'étude et la Surveillance de la Pollution atmosphérique en Alsace (ASPA).

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 30


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Convention de partenariat et conventions thématiques entre l’Eurométropole de Strasbourg et le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM).

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 31


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Renouvellement de conventions pluriannuelles d'objectifs des associations de protection de la nature et attribution de subventions de fonctionnement.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 32


 

Qualité de l’air : « Strasbourg Ville et Métropole respirables ».

Développement durable et Grands services environnementaux

00:31:21

Point 33


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Remises gracieuses eau et assainissement.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 34


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Les règlements d'assainissement de l'Eurométropole de Strasbourg et référentiels techniques associés.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 35


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération 2017.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 36


 

Délégation de service public relative à l'exploitation de la chaufferie collective et du réseau de chaleur des quartiers de Hautepierre et Poteries à Strasbourg : choix de l'exploitant.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:06:59

Point 37


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Soutien à l’association TRION-climate.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 38


 

Aménagement du terrain - rue de la Villette à Strasbourg.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:05:03

Point 39


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Agenda d’accessibilité programmée : mise en accessibilité des ERP publics (Etablissements Recevant du Public) de l’Eurométropole de Strasbourg.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 40


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Commission intercommunale pour l'accessibilité - Convention avec les communes de l'Eurométropole.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 41


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

SEM Pole funéraire public de Strasbourg - Cession de créances.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 42


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Adoption des tarifs 2016 du service des médiathèques.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 43


 

Vente des parts de la SAEMSL SIG Basket au profit de la SAS SIG & Entreprises.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:16:29

Point 44


 

Patinoire Iceberg : convention transactionnelle pour la clôture du contrat de délégation de service public et reprise en régie.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:14:24

Question d'actualité n°1 de M. Georges SCHULER


 

Projet de stockage de wagons GPL de la société Wagram sur l’ancienne raffinerie.

00:39:57

Question d'actualité n°2 de M. Georges SCHULER


 

Situation de l’usine de traitement et de valorisation des déchets.

00:18:27