Conseil eurométropolitain du 18 décembre 2015

Liste des points de la séance

Ouverture de séance et appel nominal


 

00:14:04

Lecture de l'ordre du jour


 

00:10:31

Point 1 - 1ère partie (premier tour de parole)


 

Budget primitif 2016 de l'Eurométropole.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

01:19:17

Point 1 - 2ème partie (second tour de parole)


 

Budget primitif 2016 de l'Eurométropole.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:49:38

Point 2


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Compte-rendu de l'activité 2014 des sociétés à capitaux mixtes de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 3


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Synthèse de l’activité 2014 des délégations de service public et des établissements publics de l’Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 4


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Désignation des membres de la Commission locale pour l’évaluation des ressources et des charges transférées (CLERCT) :

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 5


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Schéma de mutualisation de l’Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 6


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Attribution de subventions versées au titre des ressources humaines.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 7


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Conclusion d'une convention cadre de partenariat entre l’Eurométropole de Strasbourg et le Groupe La Poste.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 8


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Tarifs fourrière automobile et avenant.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 9


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Comptes rendus financiers (CRF) des opérations concédées : Approbation par le concédant (EMS) des CRF 2014 de la SERS pour la ZAC Etoile à Strasbourg, la ZAC du Parc d’Innovation d’Illkirch, l’opération Hautepierre Poteries à Strasbourg et la ZAC Danube à Strasbourg, du Groupe Domial (HFA, HSA) pour l’opération de renouvellement urbain des « terrains » du Polygone à Strasbourg, de la SAS Rives du Bohrie pour la ZAC Rives du Bohrie à Ostwald et de la SAS ZCN Aménagement pour la ZAC de la zone commerciale Nord à Vendenheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 10


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Déclaration de projet suite à l'enquête publique portant sur la déclaration d'utilité publique de la ZAC Jean Monnet, la mise en compatibilité du PLU d'Eckbolsheim et l'enquête parcellaire.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 11


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Signature d’une convention entre la Ville de Strasbourg, l’Eurométropole de Strasbourg et la Caisse des dépôts et consignations.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 12


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Accord de l’Eurométropole de Strasbourg sur le transfert du siège social de la SPL « Deux Rives » et sur la modification corrélative des statuts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 13


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Conventions d'utilisation de l'abattement de Taxe foncière sur la propriété bâtie avec les bailleurs sociaux des Quartiers prioritaires de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 14


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Vendenheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 15


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Déclaration d'intérêt général du projet d'aménagement des Rives du Bohrie et de la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune d'Ostwald.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 16


 

Lancement de la procédure de déclaration de projet visant à la requalification du site industriel FISCHER à Schiltigheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:07:26

Point 17


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Ouverture à l'urbanisation du secteur dit "Trissermatt" à La Wantzenau - Motivations au titre des articles L.123-13 et L.123-13-1 du Code de l'urbanisme.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 18


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Attribution d'une subvention pour 2016 à l'ADEUS (Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 19


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Participation financière de l'Eurométropole de Strasbourg au Syndicat Mixte pour le Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS), exercice 2016.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 20


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Coopération de l'Eurométropole de Strasbourg à la Zone Atelier Environnementale Urbaine (ZAEU) - Participation 2016.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 21


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Elargissement du dispositif d’aide de l’Eurométropole de Strasbourg aux bailleurs sociaux dans le cadre de cessions foncières comportant du bâti par les communes pour la réalisation de logements sociaux- Extension du dispositif d'aide de l’Eurométropole de Strasbourg aux bailleurs sociaux dans le cadre d’opérations initiées par des opérateurs privés réalisant des logements sociaux dans les communes SRU n’ayant pas atteint le quota de 25 % de logements LLS.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 22


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

ANRU Cronenbourg : approbation des accords amiables et évictions de fonds de commerces obtenus dans la procédure d'expropriation dans le cadre de la restructuration du secteur Einstein - Haldenbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 23


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Recalibrage et extinction progressive du dispositif d’aide au financement de l'entretien des espaces extérieurs des grands ensembles d'habitat social ouverts et d’usage public.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 24


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Lancement de la procédure d'élaboration du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'Information des Demandeurs (PPGDID) de logement social.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 25


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Renouvellement de la convention du Dispositif départemental d'éradication de l'habitat indigne et non décent (DDELIND) et subvention pour le fonctionnement du dispositif porté par le Conseil Départemental du Bas-Rhin.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 26


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

4ème PLH - Point d'étape annuel et prorogation de la durée du PLH.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 27


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Garantie d'emprunt relative au prêt opérateur Prêt social location accession (PSLA) pour 4 logements dans l'opération des Villas Stéphanie, rue de la Lisière à Neuhof.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 28


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

DOMIAL ESH - ANRU 2015. Strasbourg - Terrain de sédentarisation des gens du voyage - Polygone RHI - 3e tranche - Opération de construction neuve de 38 logements financés en PLAI. Participations financières et garanties d'emprunts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 29


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

HABITAT & HUMANISME - Droit commun 2013. Strasbourg / 15 rue des Ducs - « Making Hof » - opération de construction neuve de 2 logements financés en PLAI (Prêt Locatif Aidé d’Intégration). Participations financières et garantie d’emprunt.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 30


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

NEOLIA - Droit commun 2014. Wolfisheim - 45 rue du Moulin - Opération de construction neuve en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 7 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et 4 logements financés en Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI). Participations financières et garantie d'emprunts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 31


 

Mise en œuvre du Schéma Directeur des Transports Collectifs (SDTC) 2010 - 2025.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

01:03:13

Point 32


Point retenu et traité avec le point 31

 

Approbation de l'Avant-Projet de l'opération de prolongement 'Nord' de la ligne E du réseau tramway à Strasbourg/Robertsau à l'horizon 'début 2019'.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 33


Point retenu et traité avec le point 31

 

Poursuite de l’instruction du projet d’extension Ouest du réseau tramway de l’agglomération Strasbourgeoise : organisation d’une concertation supplémentaire depuis le centre ville vers Koenigshoffen.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 34


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Lancement d'une consultation en vue de la désignation d'un prestataire pour une mission pluriannuelle globale de communication pour les projets de transports collectifs.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 35


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Reconduction de la procédure d'indemnisation des préjudices économiques liés aux projets de TCSP et lancement d'un marché d'assistance expertise comptable.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 36


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Indemnisation des préjudices économiques consécutifs aux travaux du tramway.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 37


 

Projet urbain des Halles, lancement de la première phase du projet concernant le devenir et la gestion des parkings.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:04:18

Point 38


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Conclusion d'avenants contractuels pour la réalisation d'un nouveau parc à vélos au sein du parking Sainte Aurélie.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 39


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Ecoquartier Danube : - approbation d'un bail emphytéotique au bénéfice de l'Eurométropole - lancement d’une procédure de délégation de service public relative à l'exploitation des parkings.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 40


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Ecoquartier Danube : Subventions à Habitation Moderne, Batigère et Habitat de l’Ill.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 41


 

Convention de délégation de service public relative à l’exploitation du système de vélos partagés « VELHOP » - Avenant n°2.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:20:11

Point 42


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Attribution d'une subvention à la SCIC Auto'trement au titre de l'année 2015.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 43


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Projet d'aménagement d'un Campus des Technologies Médicales (NextMed) au Sud-Est du site de l'Hôpital Civil de Strasbourg : approbation de l'acquisition par l’Eurométropole de Strasbourg du terrain et bâtiments nécessaires au projet d'aménagement du secteur Sud-Est, propriété des HUS.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 44


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Raffinerie de Reichstett : approbation d’une convention de partenariat à conclure avec la Région Alsace, levée d’option et régularisation foncière, lancement des études de faisabilité et pré-opérationnelles.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 45


 

Strasbourg Eco 2030.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:43:08

Point 46


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Extension de l’entrepôt logistique LIDL Entzheim / Geispolsheim : vente d’un terrain.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 47


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Attribution d'une avance remboursable Alsabail à la société Compagnie Française de Chocolaterie et Confiserie, Chocolats Schaal à Geispolsheim.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 48


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Fusion des agences de développement économique du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, création de l'ADIRA, agence de développement d'Alsace.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 49


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Convention de partenariat entre l'Eurométropole de Strasbourg et la Fédération des industries du Béton.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 50


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Stratégie mobilités innovantes.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 51


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Soutien au Congrès européen sur les ITS Strasbourg 2017 (Intelligent transport systems).

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 52


 

Règlement d’assainissement de l’Eurométropole de Strasbourg - modification des articles 48 et 49 du chapitre V - Les installations sanitaires intérieures.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:08:37

Point 53


 

Mise en œuvre de la Redevance Spéciale déchets pour l’année 2016.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:04:04

Point 54


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Cessions de titres des concessions de distribution d'énergie calorifique des réseaux de chaleur de l'Elsau, de l'Esplanade et de Hautepierre.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 55


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Règlement intérieur des médiathèques de l'Eurométropole de Strasbourg.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 56


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Conclusion d'une convention avec la Bibliothèque Publique d’Information pour l’adhésion au service de réponse à distance « Eurêkoi » à destination du réseau des Médiathèques.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels