Conseil eurométropolitain du 27 novembre 2015

Liste des points de la séance

Ouverture de séance, appel nominal, hommage


 

00:07:18

Lecture de l'ordre du jour


 

00:10:53

Introduction


 

00:14:45

Point 1


 

Débat d'orientation budgétaire 2016 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

01:48:36

Point 2


 

Décision modificative n°2 de l'Eurométropole.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:02:49

Point 3


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Modification du règlement budgétaire et financier de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 4


 

Fixation du coefficient de la taxe sur la consommation finale d'électricité.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:05:32

Point 5


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Créances à admettre en non-valeur.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 6


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Augmentation du capital de la SERS, prise de participation de la Région Alsace au capital et modification des statuts.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 7


 

Schéma départemental de coopération intercommunale, rattachement de la Communauté de communes des Châteaux à l’Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:22:43

Point 8


 

Extension du Pôle métropolitain Strasbourg-Mulhouse à la communauté d’agglomération de Colmar.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:03:08

Point 9


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Expérimentation du télétravail encadré dans l’administration de l’Eurométropole de Strasbourg : poursuite de la phase 1 et lancement d’une phase 2.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 10


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Adhésion au Centre de Gestion du Bas-Rhin, en vue de bénéficier de certaines missions pour la gestion des ressources humaines.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 11


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Relèvements de prescription quadriennale.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 12


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Co-financement des postes de chefs-cheffes de projet des communes et de chargé-es de mission de quartier strasbourgeois dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l'année 2015.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 13


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 14


 

Comité d'éthique vidéoprotection - Composition et rapport d'activité 2014-2015.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:24:40

Point 15


 

Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) de l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

01:15:03

Point 16


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Approbation de la modification n° 37 du Plan d'Occupation des Sols de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 17


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Définition des modalités de mise à disposition du public du complément à l’étude d’impact et des pièces requises dans le cadre du dossier de réalisation de la ZAC « Zone commerciale nord ».

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 18


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Marché de gestion locative et mandat de maîtrise d'ouvrage sur les propriétés bâties relevant du domaine privé de l'Eurométropole de Strasbourg et de la Ville de Strasbourg. Convention de groupement de commande entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 19


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Vente à la société dénommée CUS HABITAT, d'un immeuble métropolitain situé au 12 rue de la Faisanderie à Lingolsheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 20


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Evolution de la fiscalité de l'urbanisme (taux de la part intercommunale de la taxe d'aménagement) applicable à la friche industrielle Caddie et aux terrains de l'entreprise Alsia à Schiltigheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 21


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Co-signature par l’Eurométropole de Strasbourg du Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD) 2015-2020 mis en place par le Conseil Départemental du Bas-Rhin et l’Etat. 22.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 22


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Fusion-absorption de la S.A. d’HLM Habitat des Salariés d’Alsace par la S.A. d’HLM Habitat Familial d’Alsace. Transfert des agréments, subventions et garanties d’emprunts précédemment consenties à la SA d’HLM Habitat des Salariés d’Alsace.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 23


 

Résorption des logements vacants du parc privé. Lancement d'un appel à référencement d'opérateurs économiques pour les travaux d'entretien et de remise aux normes des logements vacants du parc privé.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:04:36

Point 24


 

CUS-HABITAT : garantie d’emprunt pour la lettre d’offre globale contractée par l’OPH CUS-Habitat pour les exercices de programmation 2015/2016.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:00:14

Point 25


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

HABITATION MODERNE - Réaménagement de divers prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et garantis par l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 26


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

HABITATION MODERNE - Droit commun 2014 - Strasbourg Koenigshoffen - Hohberg - 9/11 rue Cicéron - Opération de démolition reconstruction de 46 logements dont 39 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et sept financés en Prêt locatif social (PLS) - Participations financières - Garanties d'emprunts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 27


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

HABITATION MODERNE - Droit commun 2014 - Strasbourg Meinau - 212 avenue de Colmar - Opération d'acquisition en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 16 logements dont 12 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et quatre financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) - Participations financières - Garanties d'emprunts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 28


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

HABITATION MODERNE - Droit commun 2015 - Strasbourg - 203 route de Schirmeck - Opération d'acquisition-amélioration de six logements dont deux financés en Prêt locatif aidé d'intégration et six financés en Prêt locatif à usage social - Participations financières - Garantie d'emprunts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 29


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

HABITATION MODERNE - Droit commun 2015 - Strasbourg Koenigshoffen - Hohberg 3 - Réhabilitation thermique de 160 logements - Participations financières - Garanties d'emprunts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 30


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

ICF Nord Est - Réaménagement d'un emprunt contracté auprès du Crédit foncier et garanti par l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 31


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Avenant n°1 à la délégation de service public relative au transport des personnes à mobilité réduite.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 32


 

Usage du TER par les abonnés CTS dans l’Eurométropole.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:07:51

Point 33


 

Convention pour la réalisation de l’autoroute de contournement Ouest de Strasbourg (A355).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:16:23

Point 34


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Passation d’un avenant à la convention de mise à disposition de terrains de la SERS à l'Eurométropole de Strasbourg dans le cadre d'aménagements spécifiques (aire de retournement bus et parking relais) à l'extension des lignes tram A/D - Hautepierre/Poteries et du principe de rachat à la SERS d'une partie des emprises concernées.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 35


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Remboursement du préfinancement par la CUS (actuelle Eurométropole de Strasbourg) des vestiaires provisoires du club AS MENORA de la Plaine du Wacken suite aux travaux d'extension du tramway 2006/2008.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 36


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Indemnisation des préjudices économiques consécutifs aux travaux du tramway.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 37


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Développement de la société KIRN Production : vente d’un terrain.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 38


 

Evolution de la taxe de séjour.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:05:07

Point 39


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Désignation des représentants de l'Eurométropole de Strasbourg à la Commission départementale des Risques naturels majeurs.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 40


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Etablissement de diverses conventions entre l’Eurométropole et la commune d’Eckwersheim, l’association foncière et les exploitants agricoles dans le cadre de la mise en œuvre d’un ouvrage écrêteur de crues.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 41


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Délégation de service public relative à la construction et l'exploitation d'une chaufferie collective et d'un réseau de chaleur sur le site du quartier du Wacken à Strasbourg : avenant n°2 - possibilité de rachat par anticipation de la quote part r24 du tarif de vente de la chaleur.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 42


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Raccordement au réseau de chauffage urbain de l’Esplanade du projet immobilier Elypséo - VINCI Immobilier Avenue du Rhin à Strasbourg : autorisation de sortie du périmètre.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 43


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Engagement de l'Eurométropole de Strasbourg dans l'appel à projet "Territoire à énergie positive pour la croissance verte".

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 44


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Remises gracieuses et créances irrécouvrables des services de l'eau et de l'assainissement.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 45


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Evolutions du dispositif carte Saphir (Services et Avantages pour Personnes Handicapées Infirmes et Retraitées).

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 46


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Commission intercommunale pour l’accessibilité (CIPA) : Rapport 2013/2014.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 47


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage à Fegersheim.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 48


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

École européenne de Strasbourg - convention d'organisation de l'achat du premier équipement informatique, réseaux et wifi et remboursement à l'Eurométropole des participations financières des familles au coût des accompagnateurs des enfants déjeunant à table.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 49


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens entre la Haute Ecole des Arts du Rhin (HEAR) et ses membres fondateurs : 2015-2018.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 50


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Tarification de location de salle et de prestations du Zénith Europe.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Motion


 

Motion pour la COP21 à l’initiative des élus écologistes et citoyens «En faveur de la transition énergétique et du climat».

Motions

00:03:41

Question d'actualité


 

Usine d'incinération.

00:14:21