Conseil eurométropolitain du 26 juin 2015

Liste des points de la séance

Ouverture de séance et appel nominal


 

00:04:08

Lecture de l'ordre du jour


 

00:10:21

Points d'actualités


 

00:19:38

Point 1


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Désignation du/de la conseiller-ère chargé-e de présider au vote du compte administratif de la Communauté urbaine de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 2


 

Approbation des comptes de gestion 2014 de la Communauté urbaine de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:01:06

Point 3


 

Approbation du compte administratif 2014 de la Communauté urbaine de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

01:10:17

Point 4


 

Affectation du résultat 2014 de la Communauté urbaine de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:01:04

Point 5


 

Budget supplémentaire de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:12:10

Point 6


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Créances à admettre en non valeur.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 7


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Election des jurys de maîtrise d'œuvre en charge de l’attribution des marchés d’ordonnancement, pilotage et coordination - Désignations.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 8


 

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:00:43

Point 9


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Ilot démonstrateur résidentiel bois et biosourcé au Port du Rhin à Strasbourg : désignation du lauréat du lot 4 et prolongation des protocoles des lots 1, 2 et 3.

Point 10


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Approbation de la modification simplifiée n°1 du plan d'occupation des sols d'Eschau.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 11


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Approbation de la modification n°1 du PLU d'Ostwald.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 12


 

Approbation de la modification n°9 du POS de la commune de Schiltigheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:05:13

Point 13


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Approbation de la modification n°11 du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Wolfisheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 14


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Projet de rénovation urbaine du quartier de Hautepierre : conclusion de l'avenant de sortie de la convention ANRU.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 15


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Projet de rénovation urbaine du quartier de la Meinau : conclusion de l'avenant de sortie de la convention ANRU.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 16


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

ANRU Cronenbourg : restructuration du secteur Einstein - Haldenbourg - Vente par l’Eurométropole de Strasbourg à Domial - Habitat Familial d’Alsace (HFA) - Acquisition amiable par l’Eurométropole de Strasbourg de lots de copropriété dans l’immeuble 4 Place d’Haldenbourg situé dans le périmètre de la procédure d’expropriation engagée en vue de la restructuration.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 17


 

Secteur Deux-Rives : Vente d'un terrain pour l'implantation d’un projet d’investissement privé, composé de cabinets médicaux et de laboratoires, implanté à proximité immédiate du projet de regroupement des trois cliniques sur l'ancien site Foirail au Port du Rhin.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:02:44

Point 18


 

Vente de l'ensemble immobilier sis, 11 rue de la Nuée Bleue à Strasbourg - Ancien Hôtel de Police.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:06:50

Point 19


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

ESCHAU: Rue de la Brigade d'Alsace-Lorraine Vente d'un terrain nu à la SAEML HABITATION MODERNE en vue de la réalisation d'un programme de logements sociaux.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 20


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Revente d'un bien immobilier sis 19, rue du Presbytère à Geispolsheim à CUS HABITAT.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 21


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Projet de piste cyclable entre Mittelhausbergen et Niederhausbergen, le long de la route départementale 63. Acquisitions amiables ou par voie d'expropriation.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 22


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Constitution d'une commission patrimoine de l'Eurométropole.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 23


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Délégation des aides à la pierre de l'Etat - avenants pour l'année 2015 à la convention 2010/2015.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 24


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Mise en place d'une convention cadre de territoire entre l'Eurométropole de Strasbourg et l'UESL-Action Logement sur la période 2015-2018.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 25


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Délibération modificative de la délibération du 30 janvier 2015 portant sur la garantie d'emprunt d'un prêt PSLA (Prêt Social Location Accession) accordé à Pierres et Territoires d'Alsace par le Crédit Coopératif.

Point 26


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Association de gestion des équipements sociaux (AGES) - Strasbourg - 10 rue du Bilstein - Opération de rachat par l'AGES d'une résidence pour personnes âgées (patrimoine CUS Habitat) composée de 80 logements - Garantie d'emprunts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 27


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Adhésion de l’Eurométropole de Strasbourg en tant que membre fondateur à l’association de gestion de la résidence pour personnes âgées Dinah Faust, située à Eschau.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 28


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Extension des garanties d'emprunts accordées par l'Eurométropole de Strasbourg aux opérations de logement social - Prêt 'anti amiante' et Prêt transfert de patrimoine (PTP) de la Caisse des dépôts et consignations.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 29


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

HABITAT DE L'ILL - Remboursement d’une partie de sa dette auprès de la Caisse des dépôts et consignations, souscription de nouveaux prêts auprès ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS (ABEI), filiale du Crédit Mutuel ARKEA, et mise en place d’une nouvelle garantie d’emprunt de l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 30


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

AMITEL - Droit commun 2010 - Strasbourg - 25 rue de Lucerne - Foyer Jeunes Travailleurs 'Jacques ELLUL' - Garantie d'un Prêt locatif aidé d'intégration - Participation financière.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 31


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Charte d'aménagement de l'espace public.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 32


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE) Point d’étape concernant la révision du PAVE pour la période allant de Janvier 2012 à Janvier 2015.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 33


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Ajustement du programme : Projets sur l'espace public 2015 (Voirie et signalisation, ouvrages d'art, eau et assainissement).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 34


 

Mise en accessibilité transport (liste des arrêts prioritaires) et mise en accessibilité des ERP de l’Eurométropole (Agenda d’accessibilité programmée).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:13:53

Point 35


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Avenants aux dispositifs tarifaires en partenariat avec la Région Alsace.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 36


 

Revalorisation des tarifs CTS.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:45:09

Point 37 / Point 38


 

Accord de l'Eurométropole de Strasbourg pour la souscription d'un prêt par la CTS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement des projets d'extension des lignes A et D du tramway et de l'acquisition du matériel roulant.

Accord de l'Eurométropole de Strasbourg pour la souscription d'un prêt par la CTS auprès du LCL et du Crédit Coopératif pour le financement des projets d'extension des lignes A et D du tramway et de l'acquisition du matériel roulant.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:08:30

Point 39


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Nouvelle orientation tarifaire pour les parcs en ouvrage, en fonction des durées de stationnement (courte, moyenne et longue durée), s’inscrivant dans le cadre de la mise en place d’une tarification au quart d’heure.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 40


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du camping de Strasbourg.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 41


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Mise en place d’un tarif de taxe de séjour pour les terrains de camping 3, 4 et 5 étoiles.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 42


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Présentation des programmes FEDER (fonds européen de développement régional) et FSE (fonds social européen) 2014-2020 de l’Eurométropole de Strasbourg.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 43


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Rapports annuels 2014 sur : - le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement, - le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 44


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Dissolution du syndicat intercommunal d'assainissement du Ried de Vendenheim, La Wantzenau, Hoerdt.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 45


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Remboursement par le SYNDENAPHE des montants engagés par l'Eurométropole de Strasbourg.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 46


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Lancement d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage (technique, juridique, économique et fiscal) pour la procédure de choix et la mise en oeuvre du mode de gestion de la station de traitement des eaux usées de Strasbourg - La Wantzenau.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 47


 

Avenant n°5 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’usine d’incinération des ordures ménagères de Strasbourg et des équipements de valorisation énergétique et matière des déchets qui la constituent.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:25:02

Point 48


 

Réalisation d’une mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage dans le cadre du renouvellement des délégations de services publics des réseaux de chaleur de l’Esplanade et de l’Elsau et d’une prestation de schéma directeur des réseaux de chaleur de existants de l’Eurométropole.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:01:19

Point 49


 

Rénovation des Bains Municipaux de Strasbourg - Mission d’étude à la Société Publique Locale Deux Rives.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:22:17

Point 50


 

Convention-cadre du Contrat de Ville.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:04:44

Point 51


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Convention d’occupation d’une dépendance du domaine public pour l’exploitation d’un café-restaurant de la Médiathèque André Malraux à Strasbourg par l'association régionale spécialisée d'action sociale d'éducation et d'animation (ARSEA).

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 52


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Convention de partenariat entre l'Eurométropole, la Ville de Strasbourg, l'URAPEI Alsace et l'AAPEI de Strasbourg - Certification S3A.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Interpellation


 

Interpellation de Mme Laurence VATON : pour le respect de la condition animale sur le territoire de l'Eurométropole.

00:08:47

Motions 1


 

Motion présentée par M. Yves BUR relative à la mise en service du GCO et interdiction de transit des poids lourds sur l’A35.

00:31:18

Motions 2


 

Motion : soutien de l’Eurométropole de Strasbourg à la candidature de la France à l’organisation de l’exposition universelle 2025.

00:01:11