Conseil eurométropolitain du 20 mars 2015

Liste des points de la séance

Ouverture de séance, appel nominal et minute de silence


 

00:04:59

Lecture de l'ordre du jour


 

00:11:20

Point 1


 

Election d'un membre du Bureau.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:03:01

Point 2


 

Décision modificative n°1 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:06:36

Point 3


 

Garantie d'emprunt accordée au Groupe Agence France Locale suite à l'adhésion de l'Eurométropole à l'Agence France Locale.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:11:33

Point 4


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 5


 

Poursuite de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de l’Eurométropole de Strasbourg sous le régime de la loi « ALUR », qui tienne lieu de Programme Local de l’Habitat et de Plan de Déplacements Urbains.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

01:03:31

Point 6


 

Délibération fixant les modalités de la collaboration des communes avec l'Eurométropole de Strasbourg dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:10:23

Point 7


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du plan d’occupation des sols de la commune d’Eschau.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 8


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Approbation de la modification n° 8 du POS de Lingolsheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 9


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Restructuration de la Zone Commerciale Nord : Ouverture à l'urbanisation des zones IINAX sur les communes de Reichstett et de Mundolsheim - Motivation au titre de l'article L. 123-13-1 du Code de l'Urbanisme.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 10 - 1ère partie


 

Transfert du Droit de Préemption Urbain 'logement social' sur les communes sous constat de carence au titre de la loi SRU.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:52:06

Point 10 - 2ème partie (après suspension de séance)


 

Transfert du Droit de Préemption Urbain 'logement social' sur les communes sous constat de carence au titre de la loi SRU.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:01:43

Point 11


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Accompagnement de six copropriétés à la réalisation de travaux exemplaires au niveau BBC-rénovation dans le quartier de l'Esplanade : lancement d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage et contractualisation avec la Caisse des dépôts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 12 - Point retiré de l'ordre du jour


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Gestion de la demande et des attributions de logements locatifs sociaux : lancement de l'élaboration du Plan partenarial de gestion de la demande (PPGD) et de la Convention intercommunale de stratégie d'attribution (CISA) des logements sociaux.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 13


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Renouvellement de l'adhésion de l'Eurométropole de Strasbourg au Centre d'Etudes de la Conjoncture Immobilière (CECIM).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 14


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

HABITAT DE L'ILL - Remboursement d’une partie de sa dette auprès de la Caisse des dépôts et consignations, du Crédit Foncier de France et de la Caisse d’Epargne, souscription de nouveaux prêts auprès de la Banque Postale Crédits Entreprises, et mise en place d’une nouvelle garantie d’emprunt de l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 15


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Politique vélo - Subventions à plusieurs associations.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 16


 

Agriculture périurbaine : reconduction du partenariat avec la Chambre d'Agriculture et l'OPABA.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:07:35

Point 17


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Création du comité de pilotage de la Convention de coopération entre l'Eurométropole de Strasbourg et le SDEA. Désignation des membres du comité de pilotage issus de l'Eurométropole de Strasbourg.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 18


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Transfert à l'Eurométropole du remboursement des emprunts des syndicats d'eau.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 19


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Remises gracieuses.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 20


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Financement du service public d'élimination des déchets.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 21


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Reconnaissance d’une mission de « service d’intérêt économique général » pour la collecte, le réemploi et recyclage des déchets par des opérateurs développant des activités sociales. Conventionnement « SIEG ».

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 22


 

Lancement de la procédure de délégation de service public relative à l'exploitation de la chaufferie collective et du réseau de chaleur des quartiers de Hautepierre et Poteries à Strasbourg.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:07:16

Point 23


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Mise à disposition de locaux sis au 18c rue du Ban de la Roche à Strasbourg au bénéfice de l'association Club de jeunes l'Etage.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 24


 

Point de situation dossier Usine d'incinération des ordures ménagères.

00:34:26