Conseil eurométropolitain du 30 janvier 2015

Liste des points de la séance

Ouverture de séance et appel nominal


 

00:03:35

Lecture de l'ordre du jour


 

00:15:27

Point 1


 

Création du Conseil de développement de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:51:57

Point 2


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Confirmation de l’intérêt communautaire.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 3


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Effets de la substitution de plein droit de l'Eurométropole de Strasbourg à la Communauté urbaine de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 4 (partie 1)


 

Débat d'orientations budgétaires 2015 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

01:00:44

Point 4 (partie 2)


 

Débat d'orientations budgétaires 2015 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

01:27:52

Point 5


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 6


 

Assurer l'avenir du service public de l'Eurométropole et de la Ville de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:49:57

Point 7


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Relèvement de prescription quadriennale - M. Jean HAAG.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 8


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Opération Hautepierre Nord-Poteries : passation de l’avenant n° 15 relatif à la concession d’aménagement.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 9


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Projet de rénovation urbaine des Hirondelles à Lingolsheim : conclusion de l'avenant de sortie à la convention ANRU (n°139).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 10


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Participation financière de Strasbourg Eurométropole au Syndicat Mixte pour le Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS), exercice 2015.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 11


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Attribution d'une subvention pour 2015 à l'ADEUS (Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 12


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Projet de création d’une SCI multi-opérations d’accession sociale à la propriété par CUS Habitat, Habitation Moderne et Pierres et Territoires - accord de la Collectivité.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 13


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Garantie d'emprunt relative au prêt opérateur PSLA (prêt social location-accession) pour 15 logements rue du Brassin à Strasbourg réalisés par Pierres et Territoires d'Alsace.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 14


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Contrat de concession CUS/CTS du 27 décembre 1990 - Avenant n° 25.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 15


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Déploiement de l'offre de services optimix à destination des employeurs du territoire pour faciliter la mise en œuvre de plans de déplacements.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 16


 

Délégation de service public pour l'exploitation du Palais de la Musique et des Congrès et du Parc des Expositions du Wacken - Approbation du délégataire et des termes du contrat.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:07:36

Point 17


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Avenant n° 1 au contrat de délégation pour la gestion et l’exploitation du Palais de la musique et des Congrès et du Parc des expositions.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 18


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Versement du solde de la subvention sur l’exercice 2015 dédiée à l’accueil des Olympiades des métiers et convention financière sur le même exercice.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 19


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Désignation des représentants de l'Eurométropole de Strasbourg à la Commission départementale des Risques naturels majeurs.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 20


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Modification du règlement du service de l'Eau (Refonte totale).

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 21


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Accord de consortium du projet d’innovation collaborative multipartenarial LUMIEAU- Stra - LUtte contre les MIcropolluants dans les EAux Urbaines à Strasbourg avec l’Eurométropole de Strasbourg et ventilation des aides de l’ONEMA aux différents partenaires.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 22


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Programme de partenariat avec l'Agence de l'eau Rhin - Meuse pour la réhabilitation des assainissements non collectifs, non conformes sur le territoire de l'Eurométropole.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 23


 

Avenant n°4 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’usine d’incinération des ordures ménagères de Strasbourg et des équipements de valorisation énergétique et matière des déchets qui la constituent.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:26:32

Point 24


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Signature par l’Eurométropole de Strasbourg d’une convention de partenariat avec l’association Relais Culture Europe (RCE) fixant les règles de fonctionnement et de financement du Creative Desk France pour la période 2015-2017.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels