Conseil communautaire du 19 décembre 2014

Liste des conseils

Liste des points retenus

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:03:38

Lecture de l'ordre du jour

00:08:08

Point 1

Modalités réglementaires avant le vote du Budget primitif 2015.

00:17:40

Point 8

Protocole d'accord en vue de la conclusion du contrat de plan pour la période 2015 - 2020.

00:40:10

Point 9

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

00:10:57

Point 12

ZAC ' Entrée Nord ' Reichstett : attribution de la concession à l'issue de la phase de négociation.

00:05:47

Point 15

Déclaration d'intérêt général du projet de construction d'une chaufferie collective dans le quartier du Wacken à Strasbourg et mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de Strasbourg.

00:14:27

Point 26

Le projet d’expérimentation pour un accès social à l’eau.

00:06:38

Point 27

Mise en œuvre de la Redevance spéciale déchets pour l'année 2015.

00:15:47

Point 28 (traité avec le point 15)

Délégation de service public relative à la construction et l’exploitation d’une chaufferie collective et d’un réseau de chaleur sur le site du quartier du Wacken à Strasbourg : avenant n°1, mise à disposition d’ouvrages et autorisation de l’exportation de chaleur hors du périmètre délégué.

00:14:27

Point 29

Evolutions de la convention de délégation de distribution publique d'énergie calorifique pour le réseau de chaleur de l'Elsau : principe du rachat anticipé de la concession, lancement d’un schéma directeur des réseaux et avenant n° 4 au contrat de délégation de service public.

00:17:30

Point 30 (traité avec le point 29)

Evolutions de la convention de délégation de distribution publique d'énergie calorifique pour le réseau de chaleur de l'Esplanade : principe du rachat anticipé de la concession, lancement d’un schéma directeur des réseaux de chaleur et avenant n° 3 au contrat de délégation de service public.

00:17:30

Point 32 (traité après le point 33)

Motion pour la taxe poids lourds à l’initiative du groupe des élu-e-s écologistes et citoyens.

00:05:46

Point 33 (traité avant le point 32)

Demande d'information sur le contrat triennal.

01:07:50

Point 34

Communications.

00:02:17