Conseil communautaire du 19 décembre 2014

Liste des points de la séance

Ouverture de séance et appel nominal


 

00:03:38

Lecture de l'ordre du jour


 

00:08:08

Point 1


 

Modalités réglementaires avant le vote du Budget primitif 2015.

00:17:40

Point 2


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Décision Modificative N°3.

Point 3


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Admission de créances en non-valeur - caractère anonyme des listes de créances.

Point 4


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Admission des créances en non-valeur - seuil de présentation des pièces justificatives.

Point 5


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Créances à admettre en non-valeur.

Point 6


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Rapports d'activité 2013 des sociétés à capitaux mixtes de la Communauté urbaine de Strasbourg.

Point 7


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Rapports de synthèse 2013 des délégations de service public de la Communauté urbaine de Strasbourg.

Point 8


 

Protocole d'accord en vue de la conclusion du contrat de plan pour la période 2015 - 2020.

00:40:10

Point 9


 

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

00:10:57

Point 10


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Approbation de la convention financière 2015 - 2017 relative au Centre Européen de la Consommation (CEC).

Point 11


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Comptes rendus financiers (CRF) des opérations concédées : Approbation par le concédant (CUS) des CRF 2013 de la SEM E3 pour la ZAC Espace Européen de l’Entreprise à Schiltigheim, de la SERS pour les opérations ZAC Etoile à Strasbourg, ZAC du Parc d’Innovation d’Illkirch, ZAC Hautepierre-Poteries à Strasbourg, et ZAC Danube à Strasbourg, du Groupe Domial (SAEM Espace Rhénan, HFA, HSA) pour l’opération de renouvellement urbain des « terrains » du Polygone à Strasbourg et de la SAS Rives du Bohrie pour la ZAC Rives du Bohrie à Ostwald.

Point 12


 

ZAC ' Entrée Nord ' Reichstett : attribution de la concession à l'issue de la phase de négociation.

00:05:47

Point 13


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Parc d’Activités du Château de Sury à Vendenheim - poursuite du projet et levée des réserves du commissaire-enquêteur.

Point 14


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Modification n°1 du PLU de Niederhausbergen : Ouverture à l'urbanisation des zones IIAU et IIAUE - Motivation au titre de l'article L.123-13-1 du Code de l'Urbanisme.

Point 15


 

Déclaration d'intérêt général du projet de construction d'une chaufferie collective dans le quartier du Wacken à Strasbourg et mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de Strasbourg.

00:14:27

Point 16


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

ZAC des Deux-Rives : attribution de la concession de la ZAC des Deux Rives à la SPL « Deux Rives », approbation du traité de concession, participations financières prévisionnelles de la Communauté urbaine de Strasbourg.

Point 17


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Modification de la délibération de création de la ZAC Jean Monnet : réalisation en régie et saisine du Préfet dans le cadre de l’enquête parcellaire.

Point 18


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Extension du dispositif d'aide de la CUS aux bailleurs sociaux dans le cadre de cessions foncières par les communes pour la réalisation de logements sociaux.

Point 19


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Lancement d'un marché d'accompagnement des propriétaires de logements concernés par les travaux de protection réglementaires à réaliser dans le cadre des Plans de Prévention des risques Technologiques du Port aux Pétroles et du Lanxess.

Point 20


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

MOUS départementale : participation financière de la CUS pour l'année 2014.

Point 21


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Représentation de la Communauté urbaine au sein d'Habitat Familial d'Alsace.

Point 22


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Protocoles transactionnels concernant le chantier de restructuration-extension du Palais de la Musique et des Congrès.

Point 23


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Convention de partenariat entre la CUS, la Ville de Strasbourg et Alsace Digitale.

Point 24


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Désignation des représentants de la Communauté urbaine de Strasbourg au Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Ried de Vendenheim, La Wantzenau et Hoerdt.

Point 25


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Transfert par la Communauté urbaine de Strasbourg, agissant comme future Eurométropole de Strasbourg, au Syndicat de l’Eau et de l’Assainissement Alsace - Moselle (SDEA) de l’exercice partiel de la compétence eau potable pour le territoire de 16 communes membres.

Point 26


 

Le projet d’expérimentation pour un accès social à l’eau.

00:06:38

Point 27


 

Mise en œuvre de la Redevance spéciale déchets pour l'année 2015.

00:15:47

Point 28 (traité avec le point 15)


 

Délégation de service public relative à la construction et l’exploitation d’une chaufferie collective et d’un réseau de chaleur sur le site du quartier du Wacken à Strasbourg : avenant n°1, mise à disposition d’ouvrages et autorisation de l’exportation de chaleur hors du périmètre délégué.

00:14:27

Point 29


 

Evolutions de la convention de délégation de distribution publique d'énergie calorifique pour le réseau de chaleur de l'Elsau : principe du rachat anticipé de la concession, lancement d’un schéma directeur des réseaux et avenant n° 4 au contrat de délégation de service public.

00:17:30

Point 30 (traité avec le point 29)


 

Evolutions de la convention de délégation de distribution publique d'énergie calorifique pour le réseau de chaleur de l'Esplanade : principe du rachat anticipé de la concession, lancement d’un schéma directeur des réseaux de chaleur et avenant n° 3 au contrat de délégation de service public.

00:17:30

Point 31


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Renouvellement du Conseil Académique de l'Education Nationale (C.A.E.N). Désignation.

Point 32 (traité après le point 33)


 

Motion pour la taxe poids lourds à l’initiative du groupe des élu-e-s écologistes et citoyens.

00:05:46

Point 33 (traité avant le point 32)


 

Demande d'information sur le contrat triennal.

01:07:50

Point 34


 

Communications.

00:02:17