Conseil communautaire du 28 novembre 2014

Liste des points de la séance

Ouverture de séance et appel nominal


 

00:04:39

Lecture de l'ordre du jour


 

00:06:30

Introduction


 

00:34:29

Point 1 (Traité avec le point 2)


 

Election d'un membre du Bureau.

00:05:50

Point 2


 

Représentations de la CUS au Conseil et au Bureau de l'Eurodistrict suite à l'élargissement de l'Eurodistrict.

00:05:50

Point 3


 

Décision modificative n° 2 de la CUS.

00:24:04

Point 4


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Avenants aux conventions régissant le calcul des remboursements des frais de structure entre les organismes satellites CCAS et Caisse des écoles et la CUS.

Point 5


 

Adhésion de la Communauté urbaine de Strasbourg à l'Agence France Locale.

00:17:44

Point 6


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Point 7


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Frais de transport domicile travail.

Point 8 (Traité avec le point 9)


 

Rapport d'activité 2013 du comité d'éthique vidéoprotection.

00:28:32

Point 9


 

Actualisation de la composition du Comité d'éthique vidéoprotection et désignation de son Président.

00:28:32

Point 10


 

Désignation d'un représentant de la Communauté urbaine de Strasbourg au sein du Fonds d'Aide aux Jeunes.

00:01:11

Point 11


 

Raffinerie de Reichstett : validation du partenariat avec la société BROWNFIELDS, repreneur du site, et des conditions de l'acquisition de terrains non bâtis d'environ 380 hectares.

00:21:55

Point 12


 

ZAC Bon Pasteur à Strasbourg : clôture de l'opération et de la concession d'aménagement et suppression de la ZAC.

00:06:49

Point 13


 

Evolution de la fiscalité de l'urbanisme (taux de la part intercommunale de la taxe d'aménagement) applicable à la zone CEN UA5 et à la zone MEI UB3 du POS de Strasbourg ainsi qu'au secteur des friches industrielles de l'entrée sud de Schiltigheim.

00:12:27

Point 14


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Quartier de Cronenbourg : Modification de la délibération du 28 juin 2013, concernant l’approbation du projet d’aménagement et la réalisation d’un programme immobilier sur le site de la Rotonde.

Point 15


 

4ème Programme Local de l'Habitat - Point d'étape annuel.

00:18:04

Point 16


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Mise en place des règles applicables aux opérations de logement social montées en usufruit locatif social (ULS).

Point 17


 

Evolution des statuts de l'association coopérative HABITAT DE L'ILL.

00:00:37

Point 18


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) : participation financière 2014 de la CUS dans le cadre du PDALPD 2010-2014.

Point 19


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Service Maintenance bâtiment : conclusion de marchés pour l'exécution de travaux et de prestations de services, éventuellement reconductibles et approbation de groupement de commandes entre la Communauté Urbaine et la Ville de Strasbourg.

Point 20


 

Déclaration de projet général relative au réaménagement de la rue du Péage à Strasbourg - Port du Rhin. Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la Ville de Strasbourg à la CUS. Acquisitions foncières nécessaires au projet. Désignations.

00:20:10

Point 21


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Proposition de signature d’une convention d’objectifs avec l’Université de Strasbourg / CNRS / BETA et avec l’association ACCRO - ACtions pour un développement CRéatif des Organisations et attribution d’une subvention à l’association ACCRO.

Point 22


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Convention d'indemnisation d'agriculteurs dans le cadre de la réalisation d’un ouvrage de protection contre les crues à Eckwersheim.

Point 23


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Lancement du projet d’innovation collaborative multipartenarial LUMIEAU - Stra - LUtte contre les MIcropolluants dans les EAux Urbaines à Strasbourg avec la Communauté urbaine de Strasbourg.

Point 24


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Remises gracieuses et créances irrécouvrables eau et assainissement.

Point 25


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Tarification de location de salle et de prestations du Zénith.

Point 26


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Soutien à l’association EAVE pour l’organisation d’une session de formation à Strasbourg en octobre 2015.

Interpellation de Mme Jurdant-Pfeiffer


 

Label French Tech

00:12:04

Communication concernant les énergies renouvelables


 

00:20:14

Communication concernant l'usine Senerval


 

00:39:44