Conseil eurométropolitain du 27 janvier 2017

Documents à télécharger


Liste des points de la séance

Ouverture de séance


 

Informations sur le déroulement de la séance.
Appel nominal.
Suspension de séance.

Explications suite à suspension de séance


 

Lecture de l'ordre du jour


 

Point 1


 

Débat d'orientations budgétaires 2017 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 2


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Représentation de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de divers organismes.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 3


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 4


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

CUS-HABITAT : Demande de garantie d'emprunt auprès de la Banque Postale concernant des travaux d’amélioration divers sur son patrimoine locatif.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 5


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Délibération rectificative - Garantie d'emprunt d'un financement PSLA pour une opération d'accession sociale sécurisée de 24 logements sise au lotissement "Les praires du canal" à Illkirch.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 6


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Indemnisation des préjudices économiques consécutifs aux travaux du tramway.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 7


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Projets sur l'espace public : - Programme 2017 : Transport, voirie, signalisation statique et dynamique, ouvrages d'art, eau et assainissement - Poursuite des études et réalisation des travaux.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 8


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Désignations des représentants de l’Eurométropole au sein des instances du Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace-Moselle (SDEA).

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 9


 

Signature du Contrat Territoire Zéro Déchet, Zéro Gaspillage avec l’Ademe : mise en place de la politique de réduction, recyclage et valorisation des déchets de l’Eurométropole de Strasbourg.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 10


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Renouvellement des conventions avec trois structures associatives dans le domaine de la prévention du réemploi et de la valorisation des déchets : Emmaüs, Diakonie Kork et Médecins du monde.

Développement durable et Grands services environnementaux

Présentation du rapport sur l'usine d'incinération


 

Suspension de séance pour intervention devant le conseil de personnes non élues.

Question d'actualité de Fabienne Keller


 

Qualité de l'air.

Interpellations