Conseil eurométropolitain du 5 janvier 2017

Documents à télécharger


Liste des points de la séance

Point 1


 

Installation du Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg.

Point 2


 

Election du/de la Président-e de l'Eurométropole de Strasbourg.

Point 3


 

Fixation du nombre de Vice-présidents-es de l'Eurométropole de Strasbourg.

Point 4


 

Election des Vice-Présidents-es de l'Eurométropole de Strasbourg.

Point 5


 

Composition du Bureau du Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg.

Point 6


 

Election du Bureau.

Point 7


 

Charte de l'élu local.

Point 8


 

Application de l'article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégations du Conseil au Président.

Point 9


 

Application de l'article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégations de l'assemblée au Bureau.

Point 10


 

Actes authentiques établis en la forme administrative.

Point 11


 

Fixation des indemnités de fonction des membres du Conseil de l'Eurométropole et fixation des frais de représentation du Président.

Point 12


 

Adoption du règlement intérieur.

Point 13


 

Création des Commissions thématiques.

Point 14


 

Autorisation donnée aux représentants de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de diverses sociétés d'économie mixte, établissements publics, associations et organismes divers à se porter candidats aux fonctions de Président ou Vice-Président et à percevoir une rémunération.

Point 15


 

Fusion de l’Eurométropole de Strasbourg avec la Communauté de communes les Châteaux, confirmation de l’intérêt métropolitain.

Point 16


 

Actualisation du tableau des emplois.

Point 17


 

Représentations de l'Eurométropole de Strasbourg - Désignations.