Conseil eurométropolitaine du 25 novembre 2016

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Liste des points de la séance

Ouverture de séance


 

Appel nominal

Lecture de l'ordre du jour


 

Point 1


 

Décision modificative n°1 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 2


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Approbation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 3


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Créances à admettre en non-valeur.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 4


 

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 5


 

Avenant n°6 de prolongation de contrat de délégation de service public relatif à la gestion et à l'exploitation des restaurants administratifs de l'Eurométropole.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 6


Point retenu et traité avec le point 5

 

Délégation de service public relative à l’exploitation des restaurants administratifs et de leurs cafétérias de l’Eurométropole de Strasbourg sur les sites du Centre administratif et de la Fédération.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 7


 

Acquisition par l’Eurométropole de Strasbourg auprès de la Ville de Strasbourg d’une emprise foncière située rue Fritz Kieffer à Strasbourg. Déconstruction des installations du SUC et aménagement d’une plateforme polyvalente sur le site.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 8


Point retenu et traité avec le point 7

 

Déclaration d’intérêt général du projet de liaison routière entre l’ancienne autoroute A 350 et la rue Fritz Kieffer, liaison dénommée rue "Alice Mosnier".

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 9


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

ZAC des Deux Rives. Modalités de mise à disposition du public du complément à étude d'impact.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 10


 

Déclaration d’intérêt général du projet portant sur la requalification du site Fischer et approbation de la mise en compatibilité du Plan d’Occupation des Sols (POS) de Schiltigheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 11


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Evolution du taux de la part intercommunale de la taxe d'aménagement (TA) applicable au site industriel Huron à Illkirch-Graffenstaden.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 12


 

BATIGERE NORD-EST - Réaménagement de dette auprès de DEXIA Crédit Local.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 13


 

Mise à jour du dispositif de prise en garantie des emprunts souscrits par les bailleurs sociaux pour le financement des opérations de logement social.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 14


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Convention financière entre l'Eurométropole de Strasbourg et le Conseil départemental dans le cadre du financement du suivi-animation du Programme d'intérêt général (PIG) Adapt'Logis (adaptation des logements du parc privé à la perte d'autonomie et au handicap).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 15


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Garantie d'emprunt pour un prêt social location accession (PSLA) pour une opération d'accession sociale de 24 logements d'Habitat de l'Ill sise sur le lot 2B au lotissement des prairies du canal à Illkirch Graffenstaden.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 16


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Garantie d'emprunt pour un prêt social location accession (PSLA) pour une opération d'accession sociale sécurisée de 33 logements de Domial sise route du Rhin à Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 17


 

Conventions Eurométropole de Strasbourg/CTS : Avenant n°26 au contrat de concession du 27 décembre 1990 et conventions diverses en lien avec l’évolution du réseau CTS.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 18


 

Convention pour la mise en œuvre de la reconnaissance des abonnements CTS à bord des TER, pour des parcours à l’intérieur du territoire de l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 19


 

Approbation de l'avant-projet de l'opération d'extension "Ouest" de la ligne "F" du réseau de tramway de l'agglomération strasbourgeoise depuis le centre ville de Strasbourg vers le quartier de Koenigshoffen jusqu'à la station "Comtes" (Phase 1).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 20


Point retenu et traité avec le point 19

 

Déclaration de projet relative à l'opération de prolongement "Nord" de" la ligne E du réseau tramway à Strasbourg/Robertsau (horizon 2019), préalable à la Déclaration d'Utilité Publique du projet par arrêté préfectoral.

Point 21


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Indemnisation des préjudices économiques liés aux travaux du tramway.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 22


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Lancement d'une procédure de délégation de service public relative à l'exploitation des parkings Austerlitz et Gutenberg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 23


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Pré-accord sur la désaffectation du service public du stationnement des parkings P1 et P2 des Halles, en vue de la cession de lots de copropriété par la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 24


 

Modification des statuts de la SEM PARCUS Approbation de la prise de participation de la SEM PARCUS dans une société de projet dans le cadre du projet de réalisation du parking en ouvrage Wacken-Coubertin.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 25


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Avenant n°1 au contrat de délégation pour la gestion et l'exploitation du Palais de la musique et des congrès et du Parc des expositions (1/11/2016 - 31/12/2036).

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 26


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Approbation des tarifs 2017-2018 du Camping Indigo de Strasbourg.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 27


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Représentation de l'Eurométropole de Strasbourg au sein du Conseil d'administration de l'UNISTRA.

Point 28


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Recapitalisation de Locusem : compléments.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 29


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Mise en place d'une redevance d'occupation du domaine public pour les concessions de distribution publique d'électricité.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 30


 

Passation de l'avenant n°7 au contrat de Délégation de Service Public : adaptation de la mixité énergétique du réseau de chaleur de l'Elsau.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 31


 

Stratégie Air-Energie-Climat de l'Eurométropole de Strasbourg.

Point 32


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Signature d’une convention partenariale entre la ville de Strasbourg, l’Eurométropole de Strasbourg et l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 33


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Conventions d'indemnisation entre l'Eurométropole de Strasbourg, les exploitants agricoles et les propriétaires concernés par l'ouvrage écrêteur de crues d'Eckwersheim.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 34


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Mise en œuvre de la compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations).

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 35


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Convention quadripartite entre l'Eurométropole de Strasbourg - Réseau GDS- Valorhin- Biogénère relative au projet de développement d'équipement de micro-épuration et micro-injection de biométhane.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 36


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Transfert complémentaire par l’Eurométropole de Strasbourg au Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace - Moselle (SDEA) de l’exercice partiel de la compétence "eau potable" pour le territoire des communes actuellement membres de la Communauté de communes Les Châteaux.

Point 37


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Remises gracieuses.

Point 38


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Soutien à l'association European Women's Audiovisual Network (EWA) pour l'organisation d'une session de formation à Strasbourg en novembre 2016.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 39


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Projet de partenariat entre l’Eurométropole de Strasbourg et l’association Trafic d’Art en vue de l’exposition Ex Libris au sein de la médiathèque André Malraux.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 40


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’implantation, la gestion et l’exploitation d’un service de distribution automatique de boissons chaudes, froides et d’alimentation sucrée et salée au sein des médiathèques eurométropolitaines.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 41


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Dotation en matériel adapté aux personnes en situation de déficience visuelle - Partenariat avec l'Union Nationale des Aveugles et Déficients Visuels.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 42


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Tarification de location de salle et de prestation du Zénith.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 43


 

Conventions d'occupation du Rhenus Sport et du stade de la Meinau.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 44


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Gestion des baux emphytéotiques consentis au bénéfice des Ligues d’Alsace de Tennis et de Football.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels