Conseil eurométropolitain du 30 septembre 2016

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Liste des points de la séance

Ouverture de séance


 

Appel nominal. Accueil du président du conseil départemental.

00:02:47

Intervention du président du conseil départemental


 

01:32:06

Lecture de l'ordre du jour


 

00:06:10

Point 1


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Décisions à prendre en matière de fiscalité directe locale.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 2


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Simplification de l’accès des entreprises à la commande publique et dématérialisation des marchés publics.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 3


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Co-financement de l’ingénierie dédiée au Contrat de ville par les communes de l’Eurométropole pour l’année 2016.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 4


 

Représentation de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de divers organismes.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:06:04

Point 5


 

Approbation du dossier de réalisation de la ZAC «Zone Commerciale Nord». Principe de déclassement d’une partie du réseau viaire.

00:27:50

Point 6


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Approbation de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lampertheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 7


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Approbation de la modification n°4 du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Mundolsheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 8


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Approbation de la modification n°13 du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Reichstett.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 9


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Approbation de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Vendenheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 10


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

ICF Nord Est - Réaménagement de 12 lignes d'emprunts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Renouvellement de garantie.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 11


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Garantie d'emprunt pour un Prêt social location-accession (PSLA) pour une opération d'accession sociale sécurisée de 8 logements du Nouveau Logis de l'Est sise rue de la Charmille à Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 12


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Garantie d'emprunt d'un financement Prêt social location-accession (PSLA) pour une opération d'accession sociale sécurisée de 12 logements sise route de Strasbourg à Geispolsheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 13


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Garantie d'emprunt d'un financement Prêt social location-accession pour une opération d'accession sociale sécurisée de 12 logements sise au lotissement "les portes du Kochersberg" à Vendenheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 14


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Intégration des voies privées des opérations d'aménagement - Actualisation du cadre conventionnel proposé aux aménageurs en application des dispositions de l'article R 442-8 du Code de l'urbanisme. Autorisation de signature.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 15


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Accord de l’Eurométropole de Strasbourg à la CTS pour la mise à disposition des surfaces concédées, et gérées par cette dernière, à un tiers investisseur en vue de la pose et de l’exploitation de panneaux photovoltaïques dans le cadre des appels d’offres de la Commission de Régulation de l’Energie (CRE) pour l’année 2016 et les suivantes.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 16


 

Construction du Pôle d’Administration Publique de Strasbourg et du Pôle de Compétence en Propriété Intellectuelle (PAPS PCPI). Reprise du chantier : opérations de réparation et préfinancement.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:20:05

Point 17


 

Soutien au dispositif compétitivité et croissance de l'aéroport pour la période 2016-2019.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:42:37

Point 18


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Partenariat renouvelé entre l'Eurométropole de Strasbourg et l’International space university/ISU - mise en place d’un dispositif compensatoire du loyer dans le cadre du nouveau bail - délibération cadre.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 19


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Zone commerciale nord : convention de partenariat pour l'emploi avec la société Frey.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 20


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Représentation de l'Eurométropole de Strasbourg au sein du conseil de la Faculté de physique et d'ingénierie de l'UNISTRA.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 21


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Changement des modalités d'intervention de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse concernant la réhabilitation des Assainissements Non Collectifs, non conformes sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 22


 

Projet de rénovation des Bains Municipaux : Demande de retrait de l’intérêt métropolitain de la compétence « piscines » pour l’équipement « Bains de la Victoire » à Strasbourg. Restitution de la compétence à la ville de Strasbourg. Cadrage général du programme et du montage opérationnel.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:26:53