Conseil eurométropolitain du 30 juin 2016

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Liste des points de la séance

Ouverture de séance


 

Communication. Appel nominal.

00:03:58

Lecture de l'ordre du jour


 

00:11:36

Point 1


 

Election de quatre membres du Bureau.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:22:02

Point 2


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Désignation du/de la conseiller-ère chargé-e de présider au vote du compte administratif de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 3


 

Approbation des comptes de gestion 2015 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:00:31

Point 4 + Résultat du vote du point 1


 

Approbation du compte administratif 2015 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

01:58:56

Point 5


 

Reversement partiel à l'occasion du budget supplémentaire 2016 des excédents du budget annexe de l’eau et du budget annexe de l’assainissement vers le budget principal.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:33:14

Point 6


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Créances à admettre en non valeur.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 7


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Affectation du résultat 2015 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 8 (traité avec le point 5)


 

Budget supplémentaire 2016 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 9


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Nouvelles modalités de remboursement des dépenses pour le mobilier et les travaux sur le Site Etoile.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 10


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Modification du règlement intérieur.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 11


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Représentation de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de divers organismes.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 12


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Représentants de l'Eurométropole de Strasbourg au sein du Conseil d'administration de Cus habitat.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 13


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Schéma de mutualisation de l’Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 14


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Solidarité avec les communes et intercommunalités du Bas-Rhin.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 15


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Transmission dématérialisée des actes au représentant de l’Etat.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 16


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 17


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Expérimentation d’un conventionnement en vue de la mise à disposition de personnels par le Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Bas-Rhin.

Point 18


 

Autorisation de percevoir des contributions départementales.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:21:50

Point 19


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Approbation de la modification n°5 du Plan d'Occupation des Sols (POS) d'Entzheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 20


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Approbation de la modification n°8 du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Fegersheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 21


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Holtzheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 22


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Approbation de la modification n°6 du POS d'Oberhausbergen.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 23


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Approbation de la modification n°38 du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 24


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

ZAC des Vergers de Saint Michel à Reichstett : réitération de la demande de déclaration d’utilité publique, déclaration de projet préalable à la DUP et définition des modalités de mise à disposition du public du complément d’étude d'impact et des pièces requises.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 25


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Projet de Rénovation Urbaine de Hautepierre- Vente d'un terrain à la société ADIM-Est en vu de la réalisation d'un projet de locaux tertiaires.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 26


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Projet de rénovation urbaine de Hautepierre - Maille Catherine : transactions foncières nécessaires à la mise en œuvre de la contrepartie à la Action Logement (organisme du 1% logement): - acquisition de parcelles auprès de la SERS - vente d’un terrain à la société Domial-Plurial.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 27


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Projet de rénovation de Hautepierre: Modalités de mise en œuvre du recalibrage et de l'extinction progressive du dispositif d’aide au financement de l'entretien des espaces extérieurs des bailleurs sociaux et des copropriétés.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 28


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

ANRU CRONENBOURG - restructuration du secteur Einstein-Haldenbourg : - Indemnisation des locataires commerciaux évincés dans le périmètre de l’expropriation (5-7-9 rue Albert Einstein) ; - Transfert dans le programme de Domial de certains commerces.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 29


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Communication du programme d'actions 2016 pour l'amélioration de l'habitat privé.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 30


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Conventions de délégation - Renouvellement de la délégation de compétence de l'Etat à l'Eurométropole de Strasbourg pour les aides à la pierre et la gestion des aides à l'habitat privé.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 31


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation et déterminant les compensations.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 32


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

OPUS 67 - Réaménagement de 3 lignes d'emprunts contractées auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Renouvellement de garantie.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 33


 

Evolutions du programme d'intérêt général (PIG) « Habiter Mieux » - Nouvelles modalités financières 2016 et renouvellement.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:03:04

Point 34


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Convention sur le logement intermédiaire entre l'Eurométropole de Strasbourg et la Société nationale immobilière (Groupe SNI-Caisse des Dépôts).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 35


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Garantie d'emprunt du prêt PSLA (Prêt social location-accession) pour le financement de l'opération de 13 logements 'le Victoria' à Mittelhausbergen.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 36


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

HABITATION MODERNE - Strasbourg : 2/4/6 rue de Stockholm et 11 rue d'Oslo - Acquisition de 124 logements - Portage du foncier - Garantie d'emprunt.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 37


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

HABITATION MODERNE - Droit commun 2014 - Strasbourg Koenigshoffen : 10/12 rue Sénèque - Opération de démolition reconstruction de 23 logements dont 20 financés en Prêt locatif à usage social et trois financés en Prêt locatif social - Participations financières - Garanties d'emprunts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 38


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

LOGIEST - Droit commun 2012. Strasbourg Hautepierre - Secteur Athéna - Ilot A1 - rue Albert Calmette et rue Madame Staël - Opération de construction neuve d’un Foyer de Jeunes Travailleurs (FJT) de 99 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration(PLAI). Participations financières et garantie d'emprunts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 39


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

NEOLIA - Droit commun 2013. Illkirch-Graffenstaden - 1 et 1A avenue de Strasbourg - Opération d’acquisition et amélioration de 17 logements dont huit logements financés en Prêt locatif aidé d’intégration(PLAI) et neuf logements financés en Prêt locatif à usage social (PLUS). Garantie d'emprunts complémentaires.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 40


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

SERS - Droit commun 2015 - Strasbourg - Danube - Opération de construction neuve de 24 logements dont 22 financés en Prêt locatif aidé d'intégration et deux financés en Prêt locatif à usage social - Participations financières - Garanties d'emprunts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 41


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Ajustement du programme : Projets sur l'espace public 2016 (Voirie et signalisation, ouvrages d'art, eau et assainissement).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 42


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Reconduction des dispositifs tarifaires en partenariat avec la Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 43


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Remboursement du Versement Transport - Fixation des modalités en matière de contrôle, de justificatifs, de frais de remboursement et conventions SNCF.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 44


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Indemnisation des préjudices économiques liés aux travaux d'extension des lignes A / D du tramway à Hautepierre - Poteries.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 46


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Proposition de convention de partenariat entre la Chambre de Commerce de Strasbourg et du Bas-Rhin (CCISBR) et l’Eurométropole de Strasbourg.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 47


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Programme URBACT sur l'innovation sociale.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 48


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Recapitalisation de Locusem. - Participation à la recapitalisation par un apport en nature du bâtiment Wagenhaus estimé à 230 000 € et d’un apport en numéraire d’un montant de 470 000 €, incluant le rachat des parts de Messieurs Blum et Richardot, - Désignation des représentants de la collectivité, - Approbation des statuts.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 49


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Groupe d'intervention sur les retraites allemandes.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 50


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Qualité de l’air : Approbation de la convention financière «Strasbourg Ville et Métropole respirables».

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 51


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Etablissement d’une convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Haies Vives d’Alsace.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 52


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Ligue de Protection des Oiseaux - délégation Alsace (LPO Alsace).

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 53


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Convention tripartite entre l'Eurométropole de Strasbourg, la SERS et Hautepierre Energie concernant la fin de contrat d'exploitation du chauffage collectif à distance de la ZUP de Hautepierre à Strasbourg.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 54


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Poursuite de l’engagement de l'Eurométropole de Strasbourg dans l'appel à projet 'Territoire à énergie positive pour la croissance verte'.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 55


 

Travaux de mise en conformité des générateurs à la chaufferie du réseau de chaleur de l’Esplanade et passation d’un avenant n°5 au contrat de DSP.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:05:53

Point 56


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Travaux de mise en conformité des générateurs à la chaufferie du réseau de chaleur de l’Elsau et passation d’un avenant n°6 au contrat de DSP.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 57


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Convention avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) portant sur l'analyse comparative des services d'eau potable et d'assainissement collectif (traitement des données des exercices 2015 à 2019).

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 58


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Projet de convention de partenariat et de prestation avec l’association de la Médiation de l’eau.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 59


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Remises gracieuses eau et assainissement.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 60


 

Déploiement de la Redevance Spéciale déchets pour les professionnels.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:01:33

Point 61


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Rapports annuels 2015 sur : - le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement, - le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 62


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Création d'un service payant de reproduction photographique à la demande des documents appartenant au Fonds Patrimonial de la Ville de Strasbourg, situé à la médiathèque eurométropolitaine André Malraux.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 63


Point adopté
à l'unanimité
en début de séance

 

Adhésion des médiathèques de l’Eurométropole de Strasbourg au service de Prêt Inter-Bibliothèques.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 64


 

Conclusion d'avenants aux conventions d'occupation du Rhenus Sport et du stade de la Meinau.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:06:15

Point 45


 

Bilan de la concertation tram Koenigshoffen.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:57:58