Conseil eurométropolitain du 24 mars 2016

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Compte-rendu
Délibérations

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Point 18

NEOLIA - Droit commun 2014. Strasbourg - 195, route d’Oberhausbergen - Opération d’acquisition amélioration de 12 logements financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et 6 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI). Garantie d'emprunts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
00:00:47

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Liste des points retenus

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance, appel nominal et déclaration de M. Le Président

00:05:21

Lecture de l'ordre du jour

00:08:41

Point 2

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:05:01

Point 3

Demandes de remise gracieuse.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:02:55

Point 4

Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain de l’Eurométropole de Strasbourg dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). Lancements des marchés d’études et de missions d’accompagnement nécessaires à la mise en œuvre du protocole de préfiguration.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:10:38

Point 10

Convention de partenariat entre la Région, l’association Eco quartier Strasbourg et l’Eurométropole de Strasbourg concernant la création d'une plateforme locale de rénovation via le Service intégré de rénovation énergétique (SIRE).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:03:50

Point 13

Contrats de mixité sociale entre les communes carencées, l'Etat et l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:37:08

Point 16

CUS-Habitat - Réaménagement de divers prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et garantis par l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:06:20

Point 17

NEOLIA - Droit commun 2014 Reichstett - 4 rue Brezouard, 13-17 rue du Vieil Armand et 7 rue du Col du Linge - Opération d’acquisition amélioration de 24 logements financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et 6 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI). Garantie d'emprunt complémentaire.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:00:47

Point 18 Sélectionné

NEOLIA - Droit commun 2014. Strasbourg - 195, route d’Oberhausbergen - Opération d’acquisition amélioration de 12 logements financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et 6 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI). Garantie d'emprunts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:00:47

Point 19

NEOLIA - Droit commun 2014. Strasbourg - « Les Terrasses du Neudorf » - rue du Maquis - Opération de construction neuve en Vente en l'état futur d'achèvement de 12 logements financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et 4 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI). Participations financières et garantie d'emprunts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:00:47

Point 20

La Strasbourgeoise Habitat - ANRU 2012 - Strasbourg - Port du Rhin - 2/4/6/8 rue Migneret - 1/3/5 rue Coulaux - 1/3/5 cour Kratz - Opérations de réhabilitation et de résidentialistaion de 128 logements - Participations financières - garanties d'emprunts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:00:47

Point 21

Garantie d'emprunt PSLA sur une opération de 11 logements : 'Les dentelles de Ninkasi' sise route d'Oberhausbergen à Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:00:47

Point 22

Garantie d'emprunt d'un financement PSLA pour une opération de 4 logements en accession sociale sécurisée sise 65, rue des chasseurs à Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:00:47

Point 23

Revalorisation des tarifs CTS et évolution de la billettique.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:46:40

Point 27

Protocole d'accord relatif à l'indemnisation des agriculteurs impactés par les projets urbains.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:12:28

Point 28

Convention avec la Chambre de métiers d'Alsace.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:02:23

Point 32

Qualité de l’air : « Strasbourg Ville et Métropole respirables ».

Développement durable et Grands services environnementaux

00:31:21

Point 36

Délégation de service public relative à l'exploitation de la chaufferie collective et du réseau de chaleur des quartiers de Hautepierre et Poteries à Strasbourg : choix de l'exploitant.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:06:59

Point 38

Aménagement du terrain - rue de la Villette à Strasbourg.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:05:03

Point 43

Vente des parts de la SAEMSL SIG Basket au profit de la SAS SIG & Entreprises.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:16:29

Point 44

Patinoire Iceberg : convention transactionnelle pour la clôture du contrat de délégation de service public et reprise en régie.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:14:24

Question d'actualité n°1 de M. Georges SCHULER

Projet de stockage de wagons GPL de la société Wagram sur l’ancienne raffinerie.

00:39:57

Question d'actualité n°2 de M. Georges SCHULER

Situation de l’usine de traitement et de valorisation des déchets.

00:18:27