Conseil municipal du lundi 27 juin 2016

Documents à télécharger

Télécharger Ordre du jour (PDF)
Télécharger Compte-rendu (PDF)
Télécharger Délibérations (PDF)

Vous regardez

Point 37

Règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation et déterminant les compensations.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports 00:06:12

Code embed de la séquence

<iframe src="https://www.creacast.com/play.php?k=vEa7haEoateeRos8u9hs72" width="854" height="480" scrolling="no" frameborder="0" allowfullscreen></iframe>

Liste des points retenus

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal. Hommage et minute de silence. Communication.

00:19:13

Lecture de l'ordre du jour

00:19:47

Point 4

Approbation du compte administratif 2015 de la Ville de Strasbourg.

Affaires Générales

01:10:33

Point 5 (traité avec le point 4)

Approbation du compte administratif 2015 de l'Oeuvre NotreDame.

Affaires Générales

01:10:33

Point 9

Budget supplémentaire 2016 de la Ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:12:22

Point 12

Modification du règlement intérieur.

Affaires Générales

00:06:39

Point 14

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

00:04:28

Point 18

Conclusion d'accords-cadres relatifs à des prestations de fournitures et services pour la conception, la réalisation, et l'exécution d'outils de communication.

Affaires Générales

00:02:04

Point 19

Conclusion d'accords-cadres relatifs à des prestations de fournitures et services pour la réalisation et la diffusion des magazines municipaux.

Affaires Générales

00:01:17

Point 21

Rénovation des Bains Municipaux de Strasbourg : Demande de modification de l’intérêt métropolitain de la compétence « piscines » pour l’équipement « Bains de la Victoire » à Strasbourg Cadrage général du programme et du montage opérationnel.

Affaires Générales

01:11:44

Point 22

Approbation de la modification n° 38 du Plan d'Occupation des Sols de Strasbourg - Avis du Conseil Municipal.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:12:00

Point 32

Vente d'un terrain rue de la Charmille à Strasbourg Koenigshoffen, à l'association culturelle turque.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:19:30

Point 37 Sélectionné

Règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation et déterminant les compensations.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:06:12

Point 39

Qualité de l’air : Approbation du programme et de la convention financière « Strasbourg Ville et Métropole respirables ».

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:20:42

Point 40

Bilan de la concertation tram Koenigshoffen.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

01:16:31

Point 41

Recapitalisation de LOCUSEM. - Participation à la recapitalisation par un apport en nature du local commercial Optic situé 16 rue du 22 novembre, - Désignation des représentants de la collectivité, - Approbation des statuts.

Economie, Rayonnement

00:04:16

Point 42

Attribution de subventions à diverses associations.

Economie, Rayonnement

00:00:27

Point 49

Programmation 2016 des actions soutenues au titre du Contrat de Ville / 2ème étape.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:06:42

Point 54

Dispositif Téléphone Grave Danger - Participation 2016 au fonds de concours désigné par le Ministère de la Justice.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:00:23

Point 66

Communiqué concernant l'enrichissement des musées au titre de l'année 2015.

00:07:42

Point 76

Programme prévisionnel d’équipements sur le site de l’ancienne COOP dans la ZAC des Deux Rives concédée à la SPL « Deux Rives ».

00:52:16

Interpellation

Interpellation de Mme Martine CALDEROLI-LOTZ : Palais de la Musique et des Congrès : une coquille vide à 70 millions € ?

00:22:48